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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre civile
6528df1caaebb88318fda463
12 octobre 2023
12 octobre 2023
) [Adresse 2] [Localité 13] Madame [J] [O] [A] épouse [U] née le [Date naissance 8] 1984 à [Localité 11] ([Localité 12]) [Adresse 2] [Localité 13] Représentés et assistés de Me Dominique LECOMTE
Source officielleREFERES 2ème Section
660c486b1ff97dabd6b8441c
2 avril 2024
2 avril 2024
S.A.R.L dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Géraldine LECOMTE-ROGER
Source officielleJ.L.D.
65809c8a3ea7c8c112101396
18 décembre 2023
18 décembre 2023
2] de nationalité Algérienne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Nathalie LECOMTE
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2531798_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Lecomte, avocat commis d’office, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059b
16 avril 2013
16 avril 2013
née le 07 Mars 1971 à RENNES (35000) ... 53600 VOUTRE Rep/ assistant : Me LECOMTE, (avocat au barreau de SAINT-MALO) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 002164 du 03/ 09/
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02021_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A..., représenté par Me Lecomte, demande au juge des référés de la cour de : 1°) d’annuler cette ordonnance du 21 juillet 2025 de la juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux en tant qu’
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02576_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Lecomte, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction
Source officielleciv2
607940cf9ba5988459c3ef01
7 janvier 1970
7 janvier 1970
N'AVAIT PAS APPORTE LA PREUVE QUE SON MARI EUT CONNU, DES 1953, LES FAITS QU'IL REPROCHAIT A SA FEMME ET LES EUT PARDONNES, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE RIEN NE PROUVAIT QUE LECONTE, QUI SOUTENAIT NE LES
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c11322cdc6046d47a28ab6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PUBLIQUE DU 22 JANVIER 2026 Références : 2025F00094 ENTRE : L'EURL [R] immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 830 307 302, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL [A] LECOMPTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03161_20260211
11 février 2026
11 février 2026
de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2023 dans les rôles de la commune de Saint-Paul à raison de la villa située au 25 rue Leconte
Source officielleSociale A salle 3
65375f6d974d25831845506f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par courrier du 25 avril 2018, Monsieur [F] a notifié à la société Nouvelle Lecocq sa démission en demandant d'être dispensé de l'exécution de son préavis à compter du 3 juin 2018.
Source officielle5ème chambre
DTA_2210185_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208140_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
DE NORMANDIE " LA MIE CALINE " 9 -11 Place du Marché 61200 ARGENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP
Source officielle5ème chambre
DTA_2101798_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Antony Y
6137253dcd5801467741c1b4
18 mars 1991
18 mars 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdf2
18 mars 1991
18 mars 1991
tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d10c
20 mars 1991
20 mars 1991
: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b0aa
3 octobre 1988
3 octobre 1988
, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier LE PRADO et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b26a
15 février 1990
15 février 1990
Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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