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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613722f7cd58014677403d17
3 mars 1998
3 mars 1998
Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Alcatel Titn Answare, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613723e4cd5801467740f894
12 juin 2002
12 juin 2002
Fréchède, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Marius
Source officiellesoc
61372355cd5801467740870b
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90229
7 mars 2024
7 mars 2024
Défendeur : la société François Do Rosario et autre Requête n° : 1079/23 Ordonnance n° : 90229 du 7 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [E] [W] épouse [P], ayant Me Soltner
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91365
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[X] [Z], ayant Me Soltner pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [Z], ayant Me Soltner pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Mutuelle des architectes français, ayant SAS
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304266_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
préfet de la Moselle demande au tribunal d'annuler les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 pour la désignation des délégués et des délégués suppléants du conseil municipal de la commune de Solgne
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030186692
2 février 2015
2 février 2015
procédé à un constat au sein du greffe pénitentiaire ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 800 euros à verser à la SCP Celice-Blancpain-Soltner
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
RG N : 15/00771 AFFAIRE : SAS AGEMA, SAS GROUPE SOLINE , SCI PRODREOS C/ SARL CCPC CAFE DE PARIS, SA GARDEN ICE JCS/MCM DEMANDE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée à Me GARRELON
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00329_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
l'engagement d'exploiter les équipements pendant au moins sept ans, la production tardive des courriers des 11 mars 2014 et 3 avril 2018, sans date certaine, ne permet pas d'établir que la société Eco Soley
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10714
21 septembre 2022
21 septembre 2022
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 La Société lotoise d'évaporation, (Solev
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6633d54bc0d3e3fe99d14b3a
30 avril 2024
30 avril 2024
par acte du 20 octobre 2022, assigné Monsieur [M] [G] pris en sa qualité de tuteur de Madame [Y] [B] devant le tribunal judiciaire de Bordeaux aux fins de faire cesser le trouble par l’enlèvement du solin
Source officielle1ère chambre
DTA_1901775_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
c'est sur l'administration fiscale que repose la charge de la preuve du caractère inexact de cette attestation, aucun élément objectif ne permettant de remettre en cause l'engagement de la société Eco Soley
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dd89
27 juin 2001
27 juin 2001
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Soprest, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e44b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 juillet 2001 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, au nom de la société
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd0b
7 mars 2001
7 mars 2001
Boubli, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société l'Entreprise ferroviaire (EF), de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Abilis propreté, les
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46a7d
14 mai 1997
14 mai 1997
le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 mars 1995), que la société Sogen
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c86
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Allianz
Source officiellecomm
61372361cd5801467740901e
16 novembre 1999
16 novembre 1999
Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Dumas, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Parfumerie du parc
Source officiellesoc
61372369cd5801467740967f
22 février 2000
22 février 2000
Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Alain Manoukian, de Me Delvolvé, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372335cd58014677406cfa
25 mars 1999
25 mars 1999
Ollier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la SNC Codirep, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officiellePage 57 sur 1136