Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 novembre 1997, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance le renvoyant devant le tribunal

Alain du Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Charles du Y..., demeurant via Principal 116, Carrare (Italie), 3°/ de Mme Nicole du Y..., veuve du marquis de Z... de Sales, demeurant ..., 4°/ de M.

#Alain Libéros v European Commission.#Case T-29/97.

Article 3 : La commune d'Alleins versera à Mme A une somme de 1 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Alexi Y... , M. Armand Y...

(MINEURE) Alexis X...

Mme Alexia X...a refusé cette proposition de modification de son contrat de travail par courrier du 21 avril 2011.

COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe, - A...Patrice, - B...Alexis

[Z], [L] [H], né le 14 septembre 1980 à [Localité 11] né le 27 Octobre 2019 à , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexia BRETON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia

DISCUSSION : Sur la pension alimentaire pour Alexis : Il y a lieu de donner acte à Mme Y... de ce qu'elle renonce au règlement d'une pension alimentaire pour Alexis qui effectue sa scolarité en alternance

Mme A... et la commune d’Alleins relèvent appel de cette ordonnance. 2.

Alain X..., domicilié [...], 2°/ à M.

Alain X... a déclaré cet accident auprès de son assureur, la compagnie MAAF assurances qui, après enquête, lui a refusé sa garantie pour fausse déclaration des circonstances de l'accident ; que M.

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2018F491 Procédure 2016RJ214ЕТ * SA ENTREPRISE [Localité 1] [H]-SOCIETE ALESIENNE DE TERRASSEMENTS ET DE MACONNERIE EN ABREGE : ENTREPRISE [Localité 1] [H]-SATEM [Adresse

de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 29 octobre 2007) que le 23 août 2004 est survenu un accident de la circulation entre la motocyclette appartenant à Alexis

Sur le moyen unique : Attendu que le 28 mars 1992, la jeune Alexia X..., alors âgée de 11 ans, qui participait à une leçon collective d'équitation au Centre équestre Le Nagra, a été blessée ; qu'elle

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Alexis Dansette est rejetée.

Alain de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné à payer à l'association JARDIN ALEXINA la somme de 30 ¿ au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M.

JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 19 JUILLET 2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/04096 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNVT N° de Minute : 24/00449 La société VILLA ALEXIS

Par un arrêt n° 21MA00386 du 24 mars 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la société Alexis contre ce jugement.