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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
67895bf4428384b762e63d06
13 janvier 2025
[L] [Y] Mme [X] [O] Mme [E] [F] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu
678172e06d34da2cbdcda13b
6 janvier 2025
CASAMIA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Elodie CAZENAVE - #P0499 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière,
6ème chambre 2ème section
680147c470f05fda0a95607c
10 avril 2025
HOTEL DE FRANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Charles LASVERGNAS - #G0531 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et
6802993e7195250be0ae1bae
TREEHAB AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Aurélia MORACCHINI - #D1053 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et suivants
Serv. contentieux social
67f01e4902fc178212f7c9c8
1 avril 2025
Fait à [Localité 1], le 01 Avril 2025, Le Greffier, Denis TCHISSAMBOU Le Président, Cédric BRIEND Transmis par RPVA à : Me Audrey BARNEL
6723d891db4703236dd9645a
10 octobre 2024
BARBOUCHE - #P0168 DEFENDERESSE Mme [I] [X] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Philippe PAINGRIS - #E2050 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assistée d’Audrey
JAF section 3 cab 4
65b40734753f879640d60a35
25 janvier 2024
352J-W-B7F-CVUUJ N° MINUTE 3 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE ET DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey
Ordonnance sur requête
6594ac63082ae60008c45791
2 janvier 2024
DELMOTTE, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Audrey
Chambre 3-1
68fb978511af6ba0065f42aa
23 octobre 2025
CABINET MIRABEAU Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a4
29 septembre 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIMEE Madame Audrey Y...
6253cd1cbd3db21cbdd92494
2 juin 2015
. : 15/ 01068 1re Chambre B Ordonnance no 2015/ M096 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme X...Audrey Représentant : Me Corine A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme Anne-Marie
ésistement d'appel de Maria B... Y... épouse C... , appelantec/Jeronimo C
6253cdaabd3db21cbdd94128
3 octobre 2018
Représentant : Me Audrey Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM. Jeronimo C...
Rétention Administrative
62c52945a2c42363790795ec
5 juillet 2022
Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey
Chambre des Etrangers
6349008063d497adffda432c
13 octobre 2022
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine-Maritime, - à Me Audrey
ETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad564
16 octobre 2022
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Référé mercredi salle 3
69d1bf06cdc6046d4728267f
29 janvier 2025
Copie exécutoire : PICARD Audrey Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 29/01/2025 PAR M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC000314821
12 octobre 2023
{ width:131.09pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 3148/21 Audrius
JCP
68ee961822996ce544821294
8 octobre 2025
publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey
Chambre 4-8
63ca42069066fd7c90fc22f7
19 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
63ca42429066fd7c90fc2353
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