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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

67895bf4428384b762e63d06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[L] [Y] Mme [X] [O] Mme [E] [F] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172e06d34da2cbdcda13b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CASAMIA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Elodie CAZENAVE - #P0499 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière,

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

680147c470f05fda0a95607c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

HOTEL DE FRANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Charles LASVERGNAS - #G0531 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6802993e7195250be0ae1bae

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TREEHAB AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Aurélia MORACCHINI - #D1053 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4902fc178212f7c9c8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Fait à [Localité 1], le 01 Avril 2025, Le Greffier, Denis TCHISSAMBOU Le Président, Cédric BRIEND Transmis par RPVA à : Me Audrey BARNEL

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6723d891db4703236dd9645a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BARBOUCHE - #P0168 DEFENDERESSE Mme [I] [X] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Philippe PAINGRIS - #E2050 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

65b40734753f879640d60a35

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

352J-W-B7F-CVUUJ N° MINUTE 3 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE ET DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

6594ac63082ae60008c45791

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

DELMOTTE, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f42aa

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CABINET MIRABEAU Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8a4

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIMEE Madame Audrey Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92494

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

. : 15/ 01068 1re Chambre B Ordonnance no 2015/ M096 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme X...Audrey Représentant : Me Corine A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme Anne-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Maria B... Y... épouse C... , appelantec/Jeronimo C

6253cdaabd3db21cbdd94128

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Représentant : Me Audrey Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM. Jeronimo C...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c52945a2c42363790795ec

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6349008063d497adffda432c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine-Maritime, - à Me Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d0dfc182adff7ad564

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d1bf06cdc6046d4728267f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : PICARD Audrey Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 29/01/2025 PAR M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC000314821

Admin. suprême

12 octobre 2023

12 octobre 2023

{ width:131.09pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 3148/21 Audrius

Source officielle
TJ

JCP

68ee961822996ce544821294

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42069066fd7c90fc22f7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42429066fd7c90fc2353

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle

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