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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-3
69d38f15cdc6046d4749c56a
14 octobre 2025
Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Eric Bizalion Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
69d458b5cdc6046d475a617d
28 octobre 2025
Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
Pôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701d0
15 octobre 2025
domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Brigitte
CABINET 3
69860f6dcdc6046d4736c310
13 janvier 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud LHOMMÉDÉ, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 3] 1995 à GUINEE, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Brigitte
4ème Chambre
63b7cdc86b63637c907b7d57
5 janvier 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
69ce8a10cdc6046d47def72a
1 juillet 2025
Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thomas Galloro Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
69cec8adcdc6046d47e71003
69cf174ecdc6046d47eca91f
Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thomas Galloro Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier. Le Greffier Le Président.
R E F E R E
69bb3ef5cdc6046d4725cc5b
5 janvier 2026
Adresse 2], [Localité 1] Frédéric HOPGOOD, avocat postulant, [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : , [Localité 2] (SARL), [Adresse 4] : 514 214 519 Représenté par : Christian FAYARD, [Adresse 5] Président : Brigitte
Chambre 04
6a0c78a7cdc6046d47327e75
12 mai 2026
Luc DOUTRELANT Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard D'HAU DECUYPERE Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
6a0c78c8cdc6046d473280e4
6a0dbb40cdc6046d474fea9e
14 avril 2026
Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, Greffier.
6881bebe53f7f060d28c7915
7 juillet 2025
qualité représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025236 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Brigitte
Cour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e318
20 juin 2011
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Septembre 2010, enregistrée sous le no 08. 560 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte
civ1
61372321cd58014677405d13
23 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00387
22 février 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu avocat général, après débats en l'audience publique en date du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00707
11 mai 2023
Brugère, conseiller, les observations de Maître Laurent Goldman, avocat de M. [X] [R], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00715
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50684
Brugère, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01576
16 novembre 2022
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 16 novembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
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