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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2304693_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304739_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305230_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le rapporteur, signé M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2209308_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201963_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202856_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Buisson, président ; - Mme Eugénie Garona, conseillère ; - Mme A L'Hermine, conseillère ; assistés Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302278_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110185_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200728_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108287_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202810_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère. assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206082_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2400681_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406088_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2406226_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501262_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2500079_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2414826_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2414859_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Buisson, président ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2414866_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Buisson, président ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle

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