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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Autres délais-Etrangers-2
DTA_2303098_20231229
29 décembre 2023
C souffre d'une insuffisance rénale chronique sur néphropathie vasculaire qui nécessite une dialyse trois fois par semaine et qu'il est également atteint d'une cardiopathie ischémique stentée, d'hypertension
5ème chambre
DTA_2301350_20230606
6 juin 2023
B, qui a été victime d'un accident ischémique vasculaire cérébral en 2019, produit une attestation en date du 20 janvier 2022 du docteur C, neurologue, qui indique le suivre en consultation dans les suites
3ème chambre
DTA_2302147_20230605
5 juin 2023
Le requérant soutient qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique avec insuffisance cardiaque suite à un infarctus du myocarde qui a nécessité un quadruple pontage, d'un symptôme d'apnée obstructive du
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307480_20240205
5 février 2024
hémorragie du post-partum qui s'est aggravée ; - un traitement par embolisation des artères utérines a été décidé et pratiqué au bloc opératoire ; - face aux douleurs persistantes, elle a présenté une ischémie
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305744_20240311
11 mars 2024
2022, le chirurgien n'a pas procédé à la reconnaissance du pédicule artério-veineux iliaque externe droit et l'a ligaturé en lieu et place du pédicule pariétal épigastrique, ce qui a conduit à une ischémie
Reconduite à la frontière
DTA_2305802_20230706
6 juillet 2023
d'examen complet de la situation du requérant et qu'elle méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - les observations de Me Iscen
DTA_2305450_20260106
6 janvier 2026
élément n’indique que l’état de l’enfant serait dû à des traumatismes causés par la tentative, rapidement abandonnée, d’utilisation de forceps lors de l’accouchement, et qu’aucune souffrance anoxo-ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2302156_20230725
25 juillet 2023
ne pas avoir pu voir de médecin malgré ses demandes et conteste la présence d'un interprète lors de la notification de ses droits à l'arrivée au centre de rétention ; - et les observations de Me Iscen
DTA_2604515_20260330
30 mars 2026
A... est médicalement suivi en raison d’une hypertension artérielle et de ses antécédents médicaux, notamment une cardiopathie ischémique stentée, d’autre part, qu’il ne dispose pas d’un hébergement stable
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300109
23 janvier 2020
octobre 2007 et signé « T... » ; qu'or, même s'il est patent que Mme G... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de [...] suite à un accident ischémique
CTX PROTECTION SOCIALE
6a10a997cdc6046d479b991a
21 mai 2026
évolutive depuis quelques années : - insuffisance cardiaque globale, avec suspicion d’hypertension artérielle pulmonaire, troubles du rythme cardiaque de type fibrillation auriculaire, - cardiopathie ischémique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200298
3 mars 2016
spécialiste des lésions spécifiques du syndromes du bébé secoué, note le 22 mars 2010 que « le mécanisme susceptible d'entraîner à la fois un hématome sous-dural plurifocal associé à des lésions ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2017:C200737
24 mai 2017
ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le codage DAQMOO3 retenu par la CPAM correspond à l'échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie
Pôle 2 - Chambre 5
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24 novembre 2015
Ce facteur d'ischémie myocardique associé à la raréfaction de l'oxygène liée à cette plongée en apnée et de nature à priver le muscle cardiaque de l'apport nécessaire en oxygène.
ECLI:FR:CCASS:2009:C200759
7 mai 2009
de risques, un tabagisme important, des lésions d'athérosclérose aortique sur scanner et l'existence d'une scintigraphie myocardique mettant en évidence une hypokinésie ventriculaire, témoin d'une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201077
21 juin 2012
AUX MOTIFS QUE « l'intéressé présente des séquelles d'accident ischémique en 1982 ou 1983 laissant persister une hémiparésie du membre supérieur gauche avec gêne pour la préhension.
4ème chambre
DTA_2201484_20220926
26 septembre 2022
F produit à l'instance le résultat d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) clinique, examen réalisé le 31 août 2020, et décrivant des stigmates d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:463770.20240213
13 février 2024
Par un jugement du 12 février 2020, ce même tribunal administratif a jugé que le retard mis par le service des urgences de l'hôpital Antoine Béclère dans le diagnostic et la prise en charge de l'ischémie
10ème chambre
DTA_2212112_20230327
27 mars 2023
A, titulaire d'une licence de sciences de gestion option " marketing communication " délivrée par l'institut supérieur de la communication, des affaires et du management (ISCAM) d'Antananarivo, a été admis
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2212619_20220920
20 septembre 2022
Le 2 octobre 2018 une dévaluation de l'intestin grêle et une ischémie étendue ont été mises en évidence, puis un choc hémorragique a nécessité un scanner le 11 octobre 2018 qui a dévoilé un volumineux
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