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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2303098_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

C souffre d'une insuffisance rénale chronique sur néphropathie vasculaire qui nécessite une dialyse trois fois par semaine et qu'il est également atteint d'une cardiopathie ischémique stentée, d'hypertension

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301350_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B, qui a été victime d'un accident ischémique vasculaire cérébral en 2019, produit une attestation en date du 20 janvier 2022 du docteur C, neurologue, qui indique le suivre en consultation dans les suites

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302147_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le requérant soutient qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique avec insuffisance cardiaque suite à un infarctus du myocarde qui a nécessité un quadruple pontage, d'un symptôme d'apnée obstructive du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307480_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

hémorragie du post-partum qui s'est aggravée ; - un traitement par embolisation des artères utérines a été décidé et pratiqué au bloc opératoire ; - face aux douleurs persistantes, elle a présenté une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305744_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

2022, le chirurgien n'a pas procédé à la reconnaissance du pédicule artério-veineux iliaque externe droit et l'a ligaturé en lieu et place du pédicule pariétal épigastrique, ce qui a conduit à une ischémie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305802_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'examen complet de la situation du requérant et qu'elle méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305450_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

élément n’indique que l’état de l’enfant serait dû à des traumatismes causés par la tentative, rapidement abandonnée, d’utilisation de forceps lors de l’accouchement, et qu’aucune souffrance anoxo-ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302156_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

ne pas avoir pu voir de médecin malgré ses demandes et conteste la présence d'un interprète lors de la notification de ses droits à l'arrivée au centre de rétention ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604515_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

A... est médicalement suivi en raison d’une hypertension artérielle et de ses antécédents médicaux, notamment une cardiopathie ischémique stentée, d’autre part, qu’il ne dispose pas d’un hébergement stable

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300109

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

octobre 2007 et signé « T... » ; qu'or, même s'il est patent que Mme G... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de [...] suite à un accident ischémique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a997cdc6046d479b991a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

évolutive depuis quelques années : - insuffisance cardiaque globale, avec suspicion d’hypertension artérielle pulmonaire, troubles du rythme cardiaque de type fibrillation auriculaire, - cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200298

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

spécialiste des lésions spécifiques du syndromes du bébé secoué, note le 22 mars 2010 que « le mécanisme susceptible d'entraîner à la fois un hématome sous-dural plurifocal associé à des lésions ischémiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200737

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le codage DAQMOO3 retenu par la CPAM correspond à l'échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603641bb5989c0a37e7d7ddb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Ce facteur d'ischémie myocardique associé à la raréfaction de l'oxygène liée à cette plongée en apnée et de nature à priver le muscle cardiaque de l'apport nécessaire en oxygène.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200759

Cassation

7 mai 2009

7 mai 2009

de risques, un tabagisme important, des lésions d'athérosclérose aortique sur scanner et l'existence d'une scintigraphie myocardique mettant en évidence une hypokinésie ventriculaire, témoin d'une ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201077

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

AUX MOTIFS QUE « l'intéressé présente des séquelles d'accident ischémique en 1982 ou 1983 laissant persister une hémiparésie du membre supérieur gauche avec gêne pour la préhension.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201484_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

F produit à l'instance le résultat d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) clinique, examen réalisé le 31 août 2020, et décrivant des stigmates d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:463770.20240213

Admin. suprême

13 février 2024

13 février 2024

Par un jugement du 12 février 2020, ce même tribunal administratif a jugé que le retard mis par le service des urgences de l'hôpital Antoine Béclère dans le diagnostic et la prise en charge de l'ischémie

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212112_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A, titulaire d'une licence de sciences de gestion option " marketing communication " délivrée par l'institut supérieur de la communication, des affaires et du management (ISCAM) d'Antananarivo, a été admis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2212619_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Le 2 octobre 2018 une dévaluation de l'intestin grêle et une ischémie étendue ont été mises en évidence, puis un choc hémorragique a nécessité un scanner le 11 octobre 2018 qui a dévoilé un volumineux

Source officielle

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