Codes de loi français

LEGIARTI000049821399

Elle est actualisée, territorialisée sur la base de diagnostics territoriaux et adaptée à un usage grand public pour permettre à chaque personne : -de mieux appréhender son environnement professionnel et l'évolution des métiers sur le territoire ; -d'être

Article Annexe I (suite)

. - Procédure de diagnostic d'un dysfonctionnement. - Essai d'un tube. - Dépose, nettoyage et remontage de la partie électrique d'une installation. - Essai d'installation - Respecter les procédures d'intervention.. - Contrôler les éléments échangés

Article Annexe Ia

sécurité individuelle, de signalisation et de protection du site et des personnes Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés - S'informer sur l'intervention demandée - Prendre connaissance du dossier - Établir un pré-diagnostic

Article Annexe Ib

Les points de contrôles, les composants et sous ensembles sont localisés Agir en respectant les procédures, modes opératoires et en réalisant des autocontrôles Les résultats sont conformes aux procédures de référence Les outils d'aide au diagnostic

Article Annexe I

la responsabilité du chef d'entreprise ou d'atelier Résultats attendus Conformité de la tâche - Nature et état du produit notés avec précision sur la fiche d'intervention - Démontage et nettoyage effectués selon les règles de l'art - Diagnostic

Article Annexe I-b

Intervenir en combinant si besoin les modes opératoires et en diagnostiquant au fil de l'eau Les résultats sont conformes aux procédures de référence Les outils d'aide au diagnostic sont utilisés.

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

I. – L'établissement public territorial, en lieu et place de ses communes membres, exerce de plein droit les compétences en matière de : 1° Politique de la ville : a) Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de

LEGIARTI000027648252

agricoles ; -les laboratoires d'analyses vétérinaires ; -les établissements d'expérimentation animale ; -les établissements industriels de fabrication de médicaments à usage humain ou vétérinaire, de produits cosmétiques ou de dispositifs médicaux de diagnostic

Article Annexe

substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être utilisée chez l'animal ou pouvant lui être administré, en vue d'établir un diagnostic

Article 1

Les dispositifs médicaux émettant des rayonnements ionisants destinés au diagnostic médical, à la prévention, au dépistage ou à la recherche impliquant la personne humaine sont conçus et fabriqués de façon à atteindre une qualité d'image ou de résultat

Article Annexe IIc

Cette sous-épreuve E31comporte deux parties : Partie 1 - Inspection Pour cette première partie, le candidat sera placé en situation de réaliser tout ou partie des tâches T6.2, T8.3 et T8.4 des activités : Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST

Article ANNEXE

Décisions relatives aux administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises Décret n° 85-1389 du 27 décembre 1985 relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires liquidateurs et experts en diagnostic d'entreprise

Article Annexe

d'huiles essentielles. 20.59Z-Z Fabrication d'autres produits chimiques nca. 20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques. 21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse. 21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic

Article Annexe II - II. Maquette 15

bio-psycho-sociale et l'expérience du patient ; - connaître les caractéristiques sémiologiques, cliniques et épidémiologiques des pathologies prévalentes et de leur présentation en soins primaires (incertitude, stade précoce, indifférencié) ; - définir un diagnostic

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

l'insuffisance médullaire dont elle témoigne. 7.2 Anémies L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément péjoratif. 7.3 Leucopénie - Neutropénie De diagnostic

Article Annexe II

En cas de sinistre, l'exploitant réalise un diagnostic de l'impact environnemental et sanitaire de celui-ci en application des guides établis par le ministère chargé de l'environnement dans le domaine de la gestion post-accidentelle.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Élimination urinaire et fécale C'est assurer l'hygiène de l'élimination urinaire et fécale PRÉCISIONS Il ne s'agit pas de mesurer la maîtrise de l'élimination par la personne (l'incontinence est un diagnostic médical) mais d'évaluer comment elle assure

Article Annexe (suite)

Chapitre IX Appareil cardio-circulatoire Préambule 1° L'évaluation du handicap résultant de l'atteinte des fonctions cardiaques dépend de l'établissement du diagnostic de la pathologie cardiaque handicapante, qui repose sur : a) Essentiellement deux critères

Article Annexe IV

L'installation d'un dispositif de post-équipement ne doit pas altérer le bon fonctionnement des systèmes de diagnostic embarqué (OBD) et, le cas échéant, des dispositifs de dénitrification et d'anti-manipulation.

Article 1

Ces informations sont destinées à fournir une aide au diagnostic conjoncturel de l'économie française et européenne.L'enquête est réalisée par téléphone auprès de 3 300 ménages.