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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306074_20230814
14 août 2023
14 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleMagistrat Amar-Cid
DTA_2206621_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001311_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A ont acquis en 2018 un voilier habitable qu'ils ont amarré, après avoir achevé des travaux de rénovation, à un poste à quai sur le quai Alba situé à une centaine de mètres du seuil du déversoir et de
Source officielleCour d'Appel
X... Xc/S.A
6253ca74bd3db21cbdd8b138
19 novembre 2007
19 novembre 2007
exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : d'un jugement rendu le 02 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Amar
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507586_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
société Ambre le 18 juillet 2025. 2.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60410
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.637 Demandeur(s) : la société Amaris Bricorama Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541079
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, par un contrat du 2 octobre 2005, l'école française d'Amman, représentée par la présidente de l'association
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450109.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
Vu la procédure suivante : La société Ambre a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2506048_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
En réponse à une demande de pièce, la commune d’Ambarès-et-Lagrave a produit l’arrêté du 23 septembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a procédé au retrait de l’arrêté de mise
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400381_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400415_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA.
Source officielleMERCREDI
69d76128cdc6046d479ed42e
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 1 ER AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00597 SAS AMBRE N° RG: 2026P00602 DEBITEUR SAS AMBRE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 1] 442 514
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018573375
4 avril 2008
4 avril 2008
exercice ; la société et l'association demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles la Fédération française de football a arrêté le résultat du match du championnat de France amateur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005351_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Les cotisations primitives correspondantes ont été mises en recouvrement, dans les rôles de la commune de Saint-Amans-Soult, le 31 octobre 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304294_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par Mmes B et Mohammed C El Amir ne sont pas fondés.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AMAL C/ S.C.I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402539_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il est constant que la société à responsabilité limitée Amaro dispose d'un associé unique, M.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2111340_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce faisant, la SCI Ambre ne conteste pas la réalité des désordres précités.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300361
25 mars 2015
25 mars 2015
encontre ; ET AUX MOTIFS EXPRESSEMENT ADOPTES sur le trouble de jouissance QUE (¿) la lecture du procès-verbal du 9 novembre 2010 laisse apparaître que trois bateaux à moteur dont un catamaran sont amarrés
Source officielleRéférés
66fef3bd172da17169eb8bce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AMAC Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES SCCV LA RÉSIDENCE DU PARC La SCCV S.C.I.
Source officiellePage 59 sur 434