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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Géraldine BOREY de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Nous, Hélène
Source officielleChambre 8/Section 1
663a6b9f72c3aeb182123052
22 avril 2024
22 avril 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 22 Avril 2024 MINUTE : 24/441 N° RG 24/00873 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YX3V Chambre 8/Section 1 Rendue par Madame Hélène
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d460
2 juillet 2025
2 juillet 2025
société TERRANAE immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 478 511 124 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 2] INTIMEE Nous, Hélène
Source officielle2ème chambre 2ème section
686eb47572b5e5e648cb107c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[R] [B] [L] Mme [A] [T] [Z] [L] Mme [M] [P] [O] [L] Mme [U] [C] [J] [L] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représentée
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f7
1 avril 2025
1 avril 2025
Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Charlotte ALLOUCHE, avocat postulant au barreau de Grenoble, et par Me Emilie GUILLON de la SELARL BANCEL GUILLON, avocat au barreau d'Ardèche Nous, Hélène
Source officielle1ère Chambre civile
679334c754e6f046d26ca44e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
IBERDROLA [Adresse 5] [Localité 2] INTIMEE Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Vu la procédure en instance d'appel inscrite sous le numéro N° RG 24/00209
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa84e0040aa3735df08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° RG 23/07232 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4F5T PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [O] né le 26 Avril 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hélène FRITZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 6/Section 3
65bd3ba446d547e419fc231e
2 février 2024
2 février 2024
DU [Adresse 1] - [Localité 3], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet L2J ASSOCIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] Représentant : Me Marie-Hélène LEONE CROZAT, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217e4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
N° du dossier 2205059 APPELANTS Madame [C] [R], [J] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Scheherazade FIHMI, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0008E8P INTIMEE Nous, Hélène
Source officielleChambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
27 mai 2026
[S] [V] Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [E] [V] épouse [V] Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE
Source officielleciv2
énonce que les faits qu'elle retientc/Mme Hélène X
60794c659ba5988459c4560e
25 mars 1991
25 mars 1991
Maurice X... sur le vu d'une faute commise par Mme Hélène X..., quand il résulte de ses constatations que M. et Mme X... ont vécu séparés de fait pendant plus de 6 années, la cour d'appel aurait violé
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502732_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme B... a demandé au tribunal d’annuler la décision du 27 janvier 2025 par laquelle l’établissement public autonome Helen Keller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00321
20 mars 2012
20 mars 2012
greffe de la Cour de cassation les 6 juin 2011 et 13 février 2012, la SCP Richard, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de Mme Marie-Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100034
9 janvier 2008
9 janvier 2008
contradiction de motifs et violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a confirmé le jugement du 28 avril 2003 qui avait fixé la pension alimentaire due par Mme Hélène
Source officielleciv1
61372216cd580146773fa216
18 mai 1994
18 mai 1994
Emile X..., 2 / Mme Hélène Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le président du conseil général de la Haute-Marne
Source officielleciv1
61372423cd58014677412c27
30 mars 2004
30 mars 2004
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen complémentaire : Attendu qu'un précédent arrêt de la cour d'appel de Paris du 3 mars 2000 avait dit Mme Hélène
Source officielleciv1
6137241bcd58014677412564
9 juillet 2003
9 juillet 2003
d'incident de saisie immobilière à l'égard des jugements qui ont statué sur des moyens de fond ; Attendu que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Paris et d'Ile-de-France, créancière de Mlle Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90247
13 mars 2025
13 mars 2025
[R] [Y], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90229
13 mars 2025
13 mars 2025
Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Eiffage Energie Systèmes - Clemessy Services, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90227
13 mars 2025
13 mars 2025
SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'URSSAF Midi-Pyrénéees, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officiellePage 59 sur 1661