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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660acbbd03a05db9654a1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

' Par dernières conclusions notifiées le 21 avril 2023, la'Sci Léa et Alexandre demande à la cour, au visa des articles 122 et 700 du code de procédure civile, 1240 et 2224 du code civil, de : - débouter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Au visa des dispositions des articles 2236 du Code civil et L. 112-2 7o et L. 131-3 du code de la propriété intellectuelle, les appelantes concluent donc à l'infirmation partielle de la décision déférée

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470826.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904983_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2019, la société civile Villa Alessandra, représentée par Me Liperini demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba9a2799a9057d5dcdf7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90351

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498719.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e8

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ec87

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 2000 par le tribunal d'instance de Cannes, au profit du syndicat des copropriétaires Le Parc Alexandra, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3f6d3290e00e0e7a0a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Au visa principalement des motifs suivants : Les dommages ont rendu la villa impropre à sa destination, celle-ci étant inhabitable après le sinistre ; Aucune réserve s'agissant du raccordement

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964188f5112d8edd059034

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SECTION B ********* ORDONNANCE D’INCIDENT PLAIDE LE 18 AVRIL 2024 MIS EN DELIBERE AU JEUDI 20 JUIN 2024, PUIS PROROGE AU JEUDI 04 JUILLET 2024 PUIS AU JEUDI 11 JUILLET 2024 MAGISTRAT : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24bbbc9a118c6c63fb1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BOUBOUTOU de la SELEURL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1587 Madame [M] [T], représentée par Me Jacques-alexandre BOUBOUTOU de la SELEURL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Vito GALLUZZI 1960 Ravenne 94. Francesco GERACE 1962 Bologne 95. Alfonso GERARDI 1962 Portomaggiore 96. Alessandro GIACOVELLI 1976 Turin 97. Giuseppe GIANNONE 1963 Rome 98.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100295

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2108361_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 1er juin 2021 par laquelle la commission d'attribution des logements de la société CDC Habitat Social a refusé de lui attribuer le logement situé au 8 rue Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France

ECLI:CEDH:001-165526

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   Communiquée le 5 juillet 2016   PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 25400/06 et 25418/06 Alessandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0701DEC003134511

Admin. suprême

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Maria Virgínia de Castro Cunha 25/01/1951 Vila Nova de Gaia   José da Silva Santos 22/05/1947 Vila Nova de Gaia € 8.775,00 jointly 12.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463258.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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