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2 215 résultats pour « Antoine TIREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

69d94c37cdc6046d47ce5635

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Antoine TIREL, avocat au barreau de PARIS - #J0073 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a9f3d6727d9e2f2af2ae

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

FRANÇAIS (MAF) assureur de Monsieur [Z] [R]et de Monsieur [Q] [V] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dc8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[W] [R] [Adresse 9] [Localité 27] Représentée par Me Michel DARNET de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU & ASSOCIES, avocat au

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

668445598bcff606d9c53c03

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurance GENERALI [Adresse 5] [Localité 9] représentée

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50bccdc6046d473815c3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

17] et d'assureur des sociétés PROJECTURE et ARCHICREA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d544bf0d1935aef8d0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

INTIMÉES : Madame [W] [A] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 27] [Adresse 11] [Localité 19] représentée par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

671740826a24f8a713323cf3

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Localité 22] (Royaume-uni) [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Antoine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6797ddcc57f17f9be6af45c1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LES ARCHITECTES CVZ 21 rue de Chatillon 75014 PARIS représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurances AXA CORPORATE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d241ff97dabd6b8614f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 6] représentée par Maître Céline BURAC de la SELARL RB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0055 DÉFENDEURS Monsieur [K] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Maître Antoine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e1551627057d32e026

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 22] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Antoine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242602fc178212f7e2d6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

69760 LIMONEST Société MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société ARCHIGROUP SOCIETE D’ARCHITECTURE 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS toutes deux représentées par Maître Antoine

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc4e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

27] non représentée MAIF assureur de [30] [Adresse 9] [Localité 23] non représentée Compagnie d’assurances EUROMAF Assureur de BTP CONSULTANT [Adresse 7] [Localité 21] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dca

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[X] [F] ARCHITECTE [Adresse 11] [Localité 26] Représentée par Me Michel DARNET de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

668ecb972980a82f59d7f2e8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

12] représentée par Me François-Nicolas PETIT, AARPI MONTALESCOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R070 La société J.L ARCHITECTURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163f36f700ef6338d4113a4

Appel

9 octobre 2009

9 octobre 2009

PARIS, SOCIÉTÉ AGENCE [K] [H] prise en la personne de son gérant [Adresse 12] [Localité 15] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me TIREL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e9680e

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Adresse 22] ET Monsieur [A], [R] né le [Date naissance 2] [Adresse 14] [Adresse 22] Représentés par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque: B0653 et assistés par Me TIREL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e57

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 janvier 2003, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et participation à une association

Source officielle
CC

cr

ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/Antoine C

6137266ecd5801467742581b

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

est sans intérêt, le correspondant ayant attesté sans contradiction avoir reçu cet appel téléphonique ; enfin, si certains tenaient pour possible que la victime ait été le père biologique de Michel Antoine

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f189d

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

B... et ce, à titre de nue-propriétaire, 4°/ de Monsieur Jacques, Claude, Antoine E..., demeurant à Paris (8e), ..., pris en sa qualité de légataire universel dans la succession de feue Madame Antoine

Source officielle

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