de la SELARL AUDREN & MULLER, avocat au barreau de BREST Monsieur [F] [W] né le 08 Octobre 1960 à [Localité 5] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Bertrand AUDREN de la SELARL AUDREN &

à la société Ouest expertises, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 7°/ à la société GAN assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Droit Auffret

X... à Audrey, étudiante en première année à Grenoble, la cour d'appel a violé l'article 270, 271 et 272 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir statué sur la contribution de l'époux

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ambulances Chevreau, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 86270 La Roche Posay, 2 / la société Ambulances Aubert

attaqué en ce qu'il a mentionné que la cour d'appel était composée lors des débats et du délibéré comme suit : Mme Emmanuelle Fredon conseillère faisant fonction de présidente, Mmes Valérie Alleguede et Audrey

société Aurel BGC a interjeté appel du jugement.

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Emilien et Aurélie

Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, M.

conclusions d'appel, que l'acte sous seing-privé du 3 mars 1980 "n'a pas date certaine" ; qu'ils en tiraient la conséquence que "rien ne permet d'affirmer que c'est bien (ce) document qui constate" l'accord Audet-Lemoine

relative à l'acquisition des sociétés Financière Riu, Riu-Aublet et Compagnie et Jacqueline Riu Polska par la Société Immobilière et Mobilière de Montagny

(p. 11); que, de même, le demandeur soulignait que les prélèvements sanguin, vulvaire et anal préconisés par l'expert, et réalisés sur Aurélie F... de manière à rechercher l'existence de spermatozoïdes

anonyme, dont le siège est 200 avenue Salvador Allende, 79000 Niort, contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Audrey

d'affirmer que l'acte chirurgical aurait sauvé le patient, par contre il est certain que sans intervention le patient n'avait aucune chance dans le cas présent de survivre ; que les soins reçus par Aubrey

M... : "Gaël K... se fait saisir sa voiture fin août 2003, Aurélie M... identifie Y...

Auzet précisant que l'amitié entre Mme X... et son fils n'était pas différente de celle qui existait entre les membres de sa famille et ceux de la famille Y..., la cour d'appel a violé l'article 455 du

le mandataire judiciaire et qu'en outre, les débats ne permettent pas de déterminer à quelle date précise la société Aras propreté a contracté avec le marché de prestations de nettoyage avec l'hôtel Auréa

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre A), au profit : 1 / de la société Autret, société anonyme, dont le siège est

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

De la perte patrimoniale ainsi déterminée seront déduits les revenus de la veuve ; "contrairement à ce qu'a décidé le tribunal, il n'y a pas lieu d'écarter la fille du couple, Aurélie, pour considérer

Aubert, - Y... Patrick, - Z...