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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2204273_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en ce qu'elle ne pourra bénéficier du suivi nécessaire au traitement de son cancer du sein pris en charge à l'institut Bergonié
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101657_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
En outre, ce terrain est desservi par la route du Bergons, qui est une voie publique, et par un chemin privé qui longe la maison d'habitation rappelée précédemment, et qui doit être déplacé et aménagé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206629_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B en le dirigeant vers l'Institut Bergonié qui a seul décidé de ne pas procéder à une reprise chirurgicale d'emblée large alors que cette opération aurait permis d'éviter la rechute ; - il n'existe
Source officiellePôle Civil section 1
68f2af42e97b8c182997afd7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Monsieur [I] [J] né le 01 Septembre 1974 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Madame [H] [N] épouse [J] née le 12 Juin 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Jean Michel BERGON
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee57c
18 février 1988
18 février 1988
. ; 2°)- Monsieur Bruno L..., demeurant à Saint-Genest Malifaux (Loire), rue Bergazzi, HLM ; 3°)- Madame Claudette Z..., demeurant à Saint-Chamond (Loire), ... ; 4°)- Monsieur Gérard H..., demeurant à
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007882204
17 novembre 1995
17 novembre 1995
cancérologique et de radiothérapie ; Sur l'inexactitude matérielle des faits et l'erreur manifeste d'appréciation : Considérant en premier lieu que si les stages accomplis par le docteur X... à la fondation Bergonié
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904230_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D E, représenté par Me Bertozzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003534397
4 mars 1999
4 mars 1999
#xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME Requête N° 35343/97 Gerardo Bertozzi
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300811_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
BERGANZ Le président, O. EMMANUELLILa greffière M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206106_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, représenté par Me Bergon, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision 48 SI du 28 septembre 2022 par
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003988398
4 mars 1999
4 mars 1999
COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME Requête N° 39883/98 Guido Bertozzi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0424DEC000965424
24 avril 2025
24 avril 2025
Bergonzi, avocat à Monaco, a saisi la Cour le 27 mars 2024 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (« la
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed29a
18 janvier 1989
18 janvier 1989
., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre), au profit de Mme Evelyne, Marie-Thérèse B..., épouse Y..., demeurant Domaine d'Ayguelongue à Bourriot, Bergon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318384_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
E et Mme D C demeurant 49 rue du Dolmen - Bergon - à Missillac (44780), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments sur l'emprise du projet de réaménagement
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002682695
5 mars 1996
5 mars 1996
xa0; Requête N° 26826/95 Annarosa Bergonzini
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:459834.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par courrier du 4 février 2016, la commune a décidé de retenir l'offre de la société CERA pour le produit " Aquabac XT " et a informé la société Bergon du rejet de son offre fondée sur le produit " VectoBac
Source officielleChambre 1-9
67061e0afde28ee420710f6d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me José-Marie BERTOZZI
Source officielle3e chambre sociale
697c606acdc6046d473961fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] N° RG18/00094 APPELANT : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel BERGON
Source officielleJuge social
DTA_2201373_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B est atteinte depuis l'année 2020 d'un cancer infiltrant du sein pris en charge par l'institut de lutte contre le cancer Bergonié situé à Bordeaux.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66200ed7f05edb385fb26fa4
17 avril 2024
17 avril 2024
Elle indique faire des ateliers à Bergonié, mais que c’est compliqué, et qu’elle a besoin d’une assistante sociale pour faire ses papiers.
Source officiellePage 6 sur 9
BERGONZI, Margaux
18/03/2026
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COUVERTURE BERGONZI FRERES
17/02/2026
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Bergonzini, Marlène, Denise
30/09/2025
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BERGONZI
19/06/2025
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Bergonzini, Marlène, Denise
20/05/2025
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