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Chambre Sociale

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Appel

24 janvier 2023

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A. [4] prise en

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Chambre Sociale

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Appel

9 avril 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

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Chambre pôle social

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Appel

9 avril 2024

Source officielle

1ere Chambre Section 1

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Appel

15 octobre 2024

FRANCOIS CHABOSSON-CHRISTOPHE MASSIP C/ [L] [S] épouse [Z] [F] [Z] [N] [O] Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED ADD EXPERTISE RENVOI MEE 12.06.2025 Grosse délivrée

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Cour d'Appel

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Appel

28 septembre 2015

APPELANT Maître Marie-Agnès X..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la société STPCSV ... 97190 GOSIER Non comparante Représentée par Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101) avocat au barreau

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Cour d'Appel

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Appel

4 février 2009

Le brigadier de police Christophe C... et le gardien de la paix D... Grégory s'approchaient de l'endroit où se trouvait l'utilitaire.

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Pôle 2 - Chambre 7

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Appel

19 avril 2023

PARIS, toque : P336, avocat postulant et plaidant INTIMES Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 6] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 8] Représenté et assisté par Maître Christophe

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Chambre Sociale

65321b919e4ea48318f5b120

Appel

17 octobre 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

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CHAMBRE SOCIALE B

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Appel

6 mai 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANTE : [K] [R] épouse [X] née le 13 Mai 1984 à [Localité 5] (57) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe

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CAA

5ème chambre - formation à 3

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Admin. Appel

6 février 2026

Le rapport de Mme Florence Noire a été entendu en audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

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Cour d'Appel

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Appel

12 juin 2014

SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS dont le nom commercial est "CEF-YESSS ELECTRIQUE" dont le siège social est 5, Chemin du Torey - Parc d'activité du Bel Air - 69340 FRANCHEVILLE représentée par Me Christophe

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Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc9

Appel

15 octobre 2024

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

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Juge des libertés détent

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T. Judiciaire

4 octobre 2024

Madame [S] [K] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, régulièrement avise par courriel le 02/10/2024 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe

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JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2401912_20250417

Administratif

17 avril 2025

condamner l'Etat à lui verser la somme de 105 euros, assortie des intérêts au taux légal, eux-mêmes capitalisés, en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de la perte d'un plateau repas noir

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Chambre Sociale

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Appel

7 octobre 2025

avocat au barreau de BESANCON [5], sise [Adresse 4] représentée par Mme [C], audiencière, selon pouvoir permanent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Mai 2025 : Monsieur Christophe

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Quatrième Chambre

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T. Judiciaire

4 juillet 2025

JUILLET 2025 N° RG 24/01781 - N° Portalis DB22-W-B7I-R6MY Code NAC : 54G DEMANDEUR : Monsieur [L] [J] né le 02 Août 1955 à [Localité 5] (78) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-christophe

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Chambre Sociale

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Appel

20 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

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JU 4ème chambre

DTA_2301011_20240614

Administratif

14 juin 2024

de - 10% ; - en effet, en face de la maison est implantée une usine de fabrication de portail en bois qui a également un silo muni de gros ventilateurs sur les toits ; - l'usine, qui apparaît en noir

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Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8627d

Appel

15 mai 2002

PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie, née le 9 juillet 1993, - Christopher

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