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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c3cd580146774205a7
18 octobre 1994
Claude, - W. Jacques, dit D. Jacques, - P.
61372633cd58014677423bd0
26 septembre 2001
F..., de la société Socagi, de l'EURL Villancy, de la société Pays de Loire Immobilier, de Claude et Jacques K... et de M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007911150
10 mai 1996
Claude R..., demeurant quartier l'Estre Est, M. Jacques L..., demeurant quartier la Clamensane, Mme Marie-José XY..., demeurant quartier le Plan, M. Lionel B..., demeurant ..., M.
61372639cd58014677423e9f
20 octobre 2004
Claudie, épouse Z..., - A... Jacques, - B...
civ1
61372208cd580146773f9b2d
6 janvier 1994
Claude B..., demeurant ...
Cour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235b
15 avril 2015
d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE REUNION en date du 03 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 23 AVRIL 2014 rg no 13/ 03359 APPELANT : Monsieur Jacques
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
668838e5342d338c20d30f8d
4 juillet 2024
comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude
ésentée par Me MICHAEL RUIMY, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
668838e5342d338c20d30f93
comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10755
30 mai 2018
Jacques Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; En présence du CGEA Centre-Ouest AGS Rennes, dont le siège est [...] ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
comm
ETE GENERALE et les héritiers de Jules A... de leurs demandesc/Jean-Claude Z
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00572
16 juin 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SOCIETE GENERALE et les héritiers de Jules A... de leurs demandes contre Jean-Claude Z..., Jacques X... et Claude Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00322
20 mars 2012
Y... et Z... à payer à la société Viamat la somme de 50.000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE le dépôt de la marque Barberousse par Claude Y... et Jacques Z... a été fait le 7 octobre
ECLI:FR:CCASS:2007:CR02584
15 mai 2007
Claude, partie civile, contre l'arrêt n° 34 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie contre Jacques Y... du chef de dénonciation
ésentée par Me Cécile BILLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e8342d338c20d30ff0
3] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude
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CETAT:CETATEXT000007948484
30 juillet 1997
Claude et Jacques X..., - les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110681
14 novembre 2018
Claude et Jean-Jacques Z... ; Sur le rapport de M.
6137214fcd580146773f2b9a
6 décembre 1990
Claude F..., M. Jacques E..., M.
61372120cd580146773f130a
17 juillet 1990
Jacques Hubert F..., demeurant Domaine Saint-Pierre, Commune de Sarrola Carcopino (Corse), 6°/ M.
6079a8ec9ba5988459c4f2fc
20 septembre 2006
X..., Xavier Y..., Laurent Z... du A..., Henri B... et Jacques C..., ainsi que la société Continental Airlines Inc ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation proposé pour Claude X..., Xavier
61372564cd5801467741d4db
28 juin 1994
27 mai 1985 ; "aux motifs propres que, dans cette plainte, Jean-Michel Y... dénonçait des faits de vols qui auraient été commis durant la période comprise entre août 1981 et le 16 mars 1982 par Claude
ésenté par Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e6342d338c20d30fc4
] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude
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