Toutefois, pour la réalisation des soins, le fonctionnement est différent selon les établissements, sachant que si le personnel de l'équipe de coordination est salarié de l'établissement, tel n'est pas

Toutefois, pour la réalisation des soins, le fonctionnement est différent selon les établissements, sachant que si le personnel de l'équipe de coordination est salarié de l'établissement, tel n'est pas

Toutefois, pour la réalisation des soins, le fonctionnement est différent selon les établissements, sachant que si le personnel de l'équipe de coordination est salarié de l'établissement, tel n'est pas

la mission locale ; qu'en déboutant le salarié de sa demande quand elle a constaté qu'il exerce la fonction de responsable de secteur et de responsable du Pôle territorial et assume à ce titre la coordination

Corti, juge d'instruction, pour y procéder ; "alors que, la chambre d'accusation qui décide l'annulation d'un ou plusieurs actes d'une information, doit ensuite soit évoquer, soit renvoyer le dossier

d'une part, qu'il n'existe aucune incompatibilité de principe entre l'exercice d'une activité salariée au sein de l'OPPBTP et la participation à une société commerciale exerçant une activité de coordination

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Coreix, dont le siège est au lieudit

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article 7 du décret du 14 novembre 1949 relatif à la coordination et à l'harmonisation des transports ferroviaires et

de la poursuite; qu'en effet, il était le responsable de l'expédition et il a commis plusieurs fautes d'imprudence et de négligence; que d'abord, il a décidé d'entreprendre l'ascension à deux cordées

au corps, les cordes étaient en parallèle aussi, je ne pouvais pas freiner sa descente, ni sa chute ; que lors de la chute les cordes ont chauffé mes mains aussi je n'ai pas eu le réflexe de positionner

entre les services ne pouvait être retenue, dès lors qu'elle n'était pas imputable à Hubert Y..., sans indiquer en quoi cette absence de coordination ne relevait pas du pouvoir de direction de l'employeur

Attendu que le RIPS fait grief au jugement attaqué d'avoir statué comme il l'a fait, alors, selon le moyen, que le règlement de l'ARRCO, dont relève le RIPS, dispose à l'article 324 du titre X "Coordination

Z... a frappé volontairement Jean-Pierre A... avec un morceau d'un verre qu'il avait sorti avec lui de la discothèque ; qu'une seule des cordes vocales de Jean-Pierre A... a été atteinte ; qu'elle n'a

conclu à la mise à la charge de la SCI Parc des expositions d'une part de responsabilité dans les désordres constatés, celle-ci ayant omis de s'assurer le concours d'un professionnel compétent de la coordination

états d'acomptes mensuels et de décompte définitif ou décomptes généraux", ce dont il résultait que les tâches comptables rentraient bien, selon les définitions de la police, dans la mission du coordinateur

X... n'a jamais exercé un rôle d'animation, de coordination et de surveillance de la société X... , que la mission de directeur général dont l'exposant avait été investi ne comportait nullement l'organisation

5 de la lettre de licenciement), et d'avoir, au mépris des directives et remarques faites par sa direction, négligé de programmer les congés du personnel, l'organisation horaire du service et la coordination

mai 2004) de l'avoir débouté de sa demande de requalification et de rappels de salaire afférents alors, selon le moyen : 1 / qu'après avoir constaté qu'il "avait pour principales activités la coordination

de travaux à se voir attribuer le coefficient 275, et encore, pendant le cours de la procédure prud'homale, le précédent coordinateur de travaux ayant obtenu ce coefficient deux ans auparavant, alors

hors l'existence d'un lien de subordination, une société faisant partie d'un groupe peut être qualifiée de coemployeur du personnel employé par une autre lorsqu'il existe, au-delà de la nécessaire coordination