Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
65ef56c2790a24340deabb6c
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 FEVRIER 2024 N° RG 22/02218 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WYGC DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me David
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433bc3bbdffcd91719653
8 avril 2024
8 avril 2024
MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Monsieur David
Source officielleCH 1 JU
DTA_2401512_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
plusieurs interventions chirurgicales, lombosciatalgies récurrentes) et au niveau cervical (protusion disco-ostéophytique à retentissement médullaire, cervicalgies chroniques), ainsi que de tendinite à l'épaule
Source officielleChambre 4 SB
63c10590bf9fd47c90a1379e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DBVW-V-B7D-HHYS Décision déférée à la Cour : 28 Novembre 2019 par le pôle social du Tribunal de Grande Instance de MULHOUSE APPELANTE : Madame [N] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me David
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433be3bbdffcd9171966c
8 avril 2024
8 avril 2024
MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Monsieur David
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2691986-2937182
31 mars 2009
31 mars 2009
#xa0; Le lendemain, elle fut examinée par un médecin qui rédigea un certificat médical établissant que la requérante avait une contusion sur la hanche, des égratignures à un poignet, une douleur à l’épaule
Source officielleTARIFICATION
63cb92ab9c02507c9078dc68
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Z] [F] [L]) [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me David BODSON, avocat au barreau de PARIS substituant Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS
Source officielle10ème chambre
DTA_2303446_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 17 mai 2021 du docteur D... que Mme E... souffre de douleurs à l’épaule gauche liées à une « rechute le 12 mars 2021 de l’accident
Source officielle5ème Chambre
65a8d6c2e12c85000874b0a0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BPCE VIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant
Source officielleChambre Sociale
67f8aa913b6868ad1f98371a
8 avril 2025
8 avril 2025
Après délibéré au cours duquel Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f567e9bbf04ef7857ba9f0
8 avril 2025
8 avril 2025
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2025 Julien FERRAND, président Florent TESTUD, assesseur collège employeur David
Source officielleChambre 1-6
627df6b40d41e0057d43e0eb
12 mai 2022
12 mai 2022
N° RG 19/17939 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGK4 [M] [C] C/ SA GMF Etablissement Public CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marc-David
Source officielle1ère Chambre civile
6786dd25df5b5c7d10cab9ee
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[X] [M], alors âgé de 68 ans, a bénéficié d’une intervention chirurgicale dans les suites d’une rupture de la coiffe de l’épaule droite, aux fins de pose d’une prothèse d’épaule réalisée le 13 décembre
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d89ccdc6046d477bdfb7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 - N° du dossier E0006TK8 substituée par Me David
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433ba3bbdffcd9171954f
8 avril 2024
8 avril 2024
MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Monsieur David
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624844b1a50c277d4c5b75
21 avril 2022
21 avril 2022
[R] épouse [I] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés et assités par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE de la SCP VITOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0273 substituée à l'audience par Me David
Source officiellePôle social
678806d1c21c0e53e7906d6d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le certificat médical initial établi le 8 juillet 2022 par le Docteur [M] [L] mentionne un traumatisme du coude et du biceps droit et épaule droite sur port de charge lourde.
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c972b5e5e648cb261f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
16 Juin 2025 N° RG 25/00704 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6AYU PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [N] [U] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Marc-David
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d271b
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb053
16 avril 2025
16 avril 2025
représentée par Me Philippe ARION de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : LA Société [5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Christelle HABERT de l'AARPI CABINET HABERT & DAVID
Source officiellePage 6 sur 12