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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Page 6 sur 124
6253ccd5bd3db21cbdd91687
27 mai 2014
RG N : 13/ 00632 AFFAIRE : Emmanuel X..., Liliane X...
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2205007_20221118
18 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
ORTA_2303072_20230627
27 juin 2023
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204874_20221103
3 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008020934
15 juin 2001
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
8e Section - MESD
DTA_2310694_20231220
20 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2604562_20260428
28 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2026, les sociétés Grande pharmacie de Valenciennes, Pharmacie d’Emmanuelle, Pharmacie du roleur, Grande pharmacie de Saint-Saulve
6253cd7fbd3db21cbdd93864
12 décembre 2016
Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200504
12 avril 2018
Emmanuel Y..., domicilié [...] , 2°/ M.
DTA_2405862_20241118
18 novembre 2024
Grasse, s'est opposé à la déclaration préalable pour l'installation d'un pylône relais avec 6 antennes intégrées d'une hauteur de 19 mètres de type faux-arbre sur un terrain situé au 81 boulevard Emmanuel
5ème chambre
DCA_21NT01803_20220705
5 juillet 2022
Dans ces conditions, la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France, en estimant que l'identité de l'enfant Junior Emmanuel B et son lien de filiation avec M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00492
11 mars 2009
Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné l'ASSOCIATION FNATH GROUPEMENT LOIRE-HAUTE-LOIRE à verser à Monsieur Emmanuel X... les sommes de 3 159,68 à titre d'indemnité de préavis,
DTA_2204778_20221102
2 novembre 2022
DTA_2401029_20240320
20 mars 2024
6253cd5cbd3db21cbdd9310f
4 avril 2016
Emmanuel X..., Mme Julie Y... épouse X...
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
ORTA_2205345_20221114
14 novembre 2022
DTA_2204540_20220928
28 septembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2400454_20240229
29 février 2024