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2 469 résultats pour « Emmanuel DOUET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a4

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

C / Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Page 6 sur 124

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Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91687

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

RG N : 13/ 00632 AFFAIRE : Emmanuel X..., Liliane X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205007_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303072_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204874_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008020934

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

Emmanuel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2310694_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2604562_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2026, les sociétés Grande pharmacie de Valenciennes, Pharmacie d’Emmanuelle, Pharmacie du roleur, Grande pharmacie de Saint-Saulve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93864

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200504

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Emmanuel Y..., domicilié [...]                              , 2°/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405862_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Grasse, s'est opposé à la déclaration préalable pour l'installation d'un pylône relais avec 6 antennes intégrées d'une hauteur de 19 mètres de type faux-arbre sur un terrain situé au 81 boulevard Emmanuel

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01803_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Dans ces conditions, la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France, en estimant que l'identité de l'enfant Junior Emmanuel B et son lien de filiation avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00492

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné l'ASSOCIATION FNATH GROUPEMENT LOIRE-HAUTE-LOIRE à verser à Monsieur Emmanuel X... les sommes de 3 159,68 à titre d'indemnité de préavis,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204778_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401029_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310f

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

Emmanuel X..., Mme Julie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Emmanuel X... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205345_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204540_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400454_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle