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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7b0073bcaf505db696609

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6789f56ab7cff8efb73576e9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 5ème chambre sociale PH ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 C.P.C.)

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65aa2615a34ad10008581a0b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par ordonnance en date du 3 juin 2021, le conseiller de la mise en état a ordonné la radiation de l'affaire du rôle de la cour.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c58303784a89285d3f32d4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0ffa27cdc6046d478a5836

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 25/01031 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJAB Ordonnance n° 2026/M169 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9386b

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

. : 15/20867 Ordonnance no 2016/ M215 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu l'instance opposant : Mme Laurence Armande

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68676126c173dff6a7933794

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le liquidateur judiciaire n'étant pas intervenu à l'instance, il convient en conséquence de constater l'interruption de celle-ci et d'ordonner la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6698b063e6ed70c67f644903

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 16 JUILLET 2024 N°2024/.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda546

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/04457 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTYB N° Minute :

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a8ff4d03029105dbedc19e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Dès lors, et s'agissant d'une créance dite alimentaire due à la salariée du fait du jugement, il convient d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae7bb5277b000889412b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[T] [J] Représenté par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Mme [G] [B] [Y] DIVORCEE [J] divorcée [J] Représentée par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de

Source officielle
CA

2ème chambre

696b2fb2cdc6046d479daf68

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b82c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[T] [P] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [I] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS Compagnie d'assurance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

S.M.2.A était bien la venderesse de l'appartement acquis par Madame Emmanuelle Z...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69cf4af0cdc6046d47f0bac4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/04038 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJEU Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

1ère Chambre

659cf3050b6b43000800d8b4

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[R] tendant au désistement de leur incident en radiation compte tenu des règlements intervenus, les dépens étant tranchés 'comme de droit', Vu le courrier du conseil de M.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd94a1cdc6046d475d21c7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002239 Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd96b2cdc6046d475d51e0

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003421 Défendeur(s) : COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1]

Source officielle
CA

19e chambre

631835330876004f131a61ea

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 19e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 20/00835 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T2GC Minute : Nous, Isabelle MONTAGNE, Président de la chambre, assisté

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3da05b7378c3f0c53be

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ORTA, membre de la SELARL D'AVOCATS EMMANUELLE ORTA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant Monsieur [B] [Y] représenté par Me Laure ATIAS, membre de la SELARL LAMBERT ATIAS

Source officielle

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