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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0073bcaf505db696609
6 juillet 2023
PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par M.
5ème chambre sociale PH
6789f56ab7cff8efb73576e9
16 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 5ème chambre sociale PH ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 C.P.C.)
65aa2615a34ad10008581a0b
18 janvier 2024
Par ordonnance en date du 3 juin 2021, le conseiller de la mise en état a ordonné la radiation de l'affaire du rôle de la cour.
1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
Chambre 1-1
6a0ffa27cdc6046d478a5836
21 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 25/01031 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJAB Ordonnance n° 2026/M169 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE
Cour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386b
27 décembre 2016
. : 15/20867 Ordonnance no 2016/ M215 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu l'instance opposant : Mme Laurence Armande
Chambre civile 1-5
68676126c173dff6a7933794
3 juillet 2025
Le liquidateur judiciaire n'étant pas intervenu à l'instance, il convient en conséquence de constater l'interruption de celle-ci et d'ordonner la radiation de l'affaire.
Chambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f644903
16 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 16 JUILLET 2024 N°2024/.
2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda546
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/04457 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTYB N° Minute :
Chambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc19e
7 juillet 2023
Dès lors, et s'agissant d'une créance dite alimentaire due à la salariée du fait du jugement, il convient d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle.
Chambre 1-4
665eae7bb5277b000889412b
11 avril 2024
[T] [J] Représenté par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Mme [G] [B] [Y] DIVORCEE [J] divorcée [J] Représentée par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de
2ème chambre
696b2fb2cdc6046d479daf68
15 janvier 2026
La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.
68e89301f271a402af33b82c
9 octobre 2025
[T] [P] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [I] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS Compagnie d'assurance
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
S.M.2.A était bien la venderesse de l'appartement acquis par Madame Emmanuelle Z...
Chambre commerciale 3-2
69cf4af0cdc6046d47f0bac4
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/04038 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJEU Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté
659cf3050b6b43000800d8b4
8 janvier 2024
[R] tendant au désistement de leur incident en radiation compte tenu des règlements intervenus, les dépens étant tranchés 'comme de droit', Vu le courrier du conseil de M.
2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd94a1cdc6046d475d21c7
28 octobre 2025
Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002239 Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 1] [Localité
69bd96b2cdc6046d475d51e0
27 janvier 2026
Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003421 Défendeur(s) : COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1]
19e chambre
631835330876004f131a61ea
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 19e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 20/00835 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T2GC Minute : Nous, Isabelle MONTAGNE, Président de la chambre, assisté
Chambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53be
15 janvier 2025
ORTA, membre de la SELARL D'AVOCATS EMMANUELLE ORTA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant Monsieur [B] [Y] représenté par Me Laure ATIAS, membre de la SELARL LAMBERT ATIAS
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