AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
680c6dc0fe1a38d696f20f70
25 avril 2025
25 avril 2025
chargée de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : SAS MAISONS DU MIDI Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025e10
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/10865 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2SH Mme [I], [J] [B] épouse [E] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de
Source officielleChambre 3-4
69f1a3d5cdc6046d47eea67d
28 avril 2026
28 avril 2026
Chambre 3-4 N° RG 25/01574 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLDS Ordonnance n° 2026/M104 SA BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 3-2
642fb55fcece1704f574735e
6 avril 2023
6 avril 2023
de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e2
14 décembre 2004
14 décembre 2004
- ERMENEUX - CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant la F...
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
9 janvier 2014
DAVAL-GUEDJ SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Aix en Provence en date du 24 Mai 2012 enregistré au répertoire général sous le n°
Source officielleChambre 3-4
6364badfe405357f749ea7ac
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APPELANTS Monsieur [L] [A] né le 19 Août 1970 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté
Source officielleChambre 1-8
62c67bb5ca9bf2637903062b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 22/06876 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJMKH SA HOTEL MAJESTIC C/ SARL MAGREY AND SONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
PAPILLON FLAMENCO ROSE C/ [G] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Flora QUEMENER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18
Source officielleChambre 3-4
69f1a3edcdc6046d47eea83e
28 avril 2026
28 avril 2026
de l'AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [P] [I] épouse [V] Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleOrdonnance sur requête
69cf6a1acdc6046d47f4a248
2 avril 2026
2 avril 2026
agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 01 Avril 2026 par SARL GBTP GALLOUL BENABBOUN TRAVAUX PUBLICS Représentée par Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04c9
19 août 2024
19 août 2024
immatriculée au R.C.S. de [Localité 6] sous le numéro 814 732 798, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 3-1
68df5f1638ac3a658931de01
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS KC [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 3-4
6966070bcdc6046d471df050
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Localité 1] N° RG 25/08369 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7OU Chambre 3-4 Ordonnance n°2026/M16 SAS SODIVAR prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 3-1
6967ab82cdc6046d4747243d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA GENERIX, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social Représentant : Me Agnès ERMENEUX
Source officielleChambre 4-5
67ad913e668940826449c264
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PRIMAGAZ, anciennement dénommée COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 4-5
67ad913e668940826449c266
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PRIMAGAZ, anciennement dénommée COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 4-5
67ad913f668940826449c268
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PRIMAGAZ, anciennement dénommée COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 4-5
67ad913f668940826449c26a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PRIMAGAZ, anciennement dénommée COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 2-4
66fce3be8d6ea26f688da575
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/04050 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMZWP Ordonnance n° 2024/ Mme [V] [B] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de
Source officiellePage 6 sur 102