CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a230cdc6046d478eebe9
3 avril 2026
25/01/2026 et maintient ses autres demandes.
J.E.X
6690205d766d1156dbbeaeaf
9 juillet 2024
En réponse, la SA HLM ALLIADE HABITAT, représentée par son conseil, conclut au débouté de la demanderesse en ses prétentions.
Trib. de Commerce
69c05da5cdc6046d4794e4a6
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 08/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F371 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : [U] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant
69c070cdcdc6046d47965381
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J56 Demandeur (s) : CORSE POIDS LOURDS SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : SELARL
Service de proximité
67f0344c02fc178212f82334
3 avril 2025
[Z] le DEMANDERESSE : La S.A.
69a53eb9cdc6046d47392499
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 08/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F427 Demandeur (s) : URSSAF DE LA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Stéphanie
6688377e342d338c20d2cbef
2 juillet 2024
. : Jex N° RG 24/03342 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZJQH DEMANDEUR M.
66a143d5bfa4c7b1df1a511d
23 juillet 2024
En réponse, la SA ERILIA, représentée par son conseil, conclut au débouté de la demanderesse en ses prétentions.
AFFAIRES FAMILIALES
697a3d2ccdc6046d4700693f
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT du 08 Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa
69c070ebcdc6046d479655c9
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J63 Demandeur (s) : Association INSTITUT DE MICROCREDIT anciennement dénommée CREA-SOL [Adresse
6866c91ad33109fd079ab8db
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT du 03 Juillet 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e569
24 août 2011
Conseiller, agissant en remplacement de Monsieur le Premier Président, empêché, assisté de Madame Marie-France BENARD-DALESSIO, lors des débats et de Madame Marie-Jeanne ORSINI lors du prononcé, DEMANDEUR
civ3
613722eecd580146774035fb
18 novembre 1997
Mariano E..., demeurant ..., 3°/ Mlle Filippa E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1ère et 2ème chambres civiles réunies), au profit
soc
613722bdcd58014677400d79
7 mai 1996
cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Caixabanck Monaco, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Référés Premier Président
6711faf87603bf88a1884b7d
17 octobre 2024
, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Madame [N] [S]-[Y] veuve [S] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE
6253cdc1bd3db21cbdd94660
15 mai 2019
G... demande à la cour de : - dire l'appel recevable et bien fondé, en conséquence, - ordonner la réintégration des vingt-deux trimestres susvisés dans le calcul de la retraite du demandeur suivant les
JCP- Juge Ctx Protection
69d97ee9cdc6046d47d24305
9 avril 2026
[Q] représentée : Maître Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON C / Monsieur [S] [U] Madame [P] [W] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : Maître [E] [V] FILIPPIS C.C.C.
Charges de copropriété
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10 avril 2025
de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Sabine FILIPPI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E2180 DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 4] [Localité
9e Chambre A
6034838b2d82157120528a63
25 novembre 2016
Rôle N° 14/20002 [O] [Y] C/ SAS ALQUIER Grosse délivrée le : à : Me Sebastien SALLES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laure SEMPE-FILIPPI
69d00d9dcdc6046d470563fb
créance arrêté au 26 janvier 2026et maintient ses autres demandes.
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