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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb7145
4 avril 2024
LA MAISON DU VOLET MARSEILLAIS C/ [X] [D] [T] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric BERGANT Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour :
Chambre 3-1
5fd9e64819da8b26001a68d8
7 novembre 2019
C/ SAS ADLER ORTHO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique MATTEI Me Françoise
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931cb
27 avril 2016
Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Diane BRINK, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Chambre 1-9
66878c8b05d6f7f678d48da8
4 juillet 2024
JT PUB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge AYACHE Me Françoise BOULAN Me Pierre BRUNO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille
Chambre 3-4
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13 octobre 2022
[R] [J] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL PSYSHER prise en la personne de son représentant légal en exercice
Chambre 1-11 référés
62833c085a52a8057d9917e9
16 mai 2022
RENOV DECO C/ [G] [U] LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Françoise BOULAN - Me Guillaume BORDET -Madame LA PROCUREURE
Chambre 3-3
68e9e9eabb2ead0a581fb09c
10 octobre 2025
MS MOTORS, représentée par ses co-gérants Mr [B] [T] et Mr [Y] [X] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.
Chambre 2-4
662209599ce1420008389553
18 avril 2024
[D] [E], décédé Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés *** Vu l'appel interjeté le 10 octobre 2019 par Mme [E] [H] et M
6864c3a19b52144d0e7165bd
1 juillet 2025
[Z], [K], [P] [G] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gaetan DI MARINO de l'ASSOCIATION DI MARINO G. - DI MARINO
Chambre 1-4
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ABEILLE VIE C/ [D] [X] [L] [N] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Emilie DAUTZENBERG Décision déférée à la Cour :
3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b28f
16 avril 2015
[F] [U] C/ Société MBG Compagnie d'assurances AXA SARL TP DES BAOUS Société SMABTP Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude BENSA Me Ludovic ROUSSEAU Me Françoise
Chambre 3-2
65b0b8c18d0ccf000877e3fa
18 janvier 2024
[F] - LES MANDATAIRES MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Françoise BOULAN PG Décision déférée à la Cour :
Chambre 1-8
6364ba15e405357f749ea462
19 octobre 2022
OCTOBRE 2022 N° 2022/ 451 RG 19/04412 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6YA [V] [X] C/ [G] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise
697b0fdacdc6046d4712acef
28 janvier 2026
INSURANCE COMPANY LIMITED, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [T] [G] Représentant : Me Françoise
Ordonnance sur requête
6889aa86513890addac0131d
29 juillet 2025
SIP SOC ISOLATION ET DE PEINTURE (SOUS LA DÉNOMINA TION COMMERCIALE OMNIUM FACADES), représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, tendant à
660e43030740db0008fa91dd
3 avril 2024
MENUISERIE LAZER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
65ab70a036bfc00008d68b8e
19 janvier 2024
SUNFLOWER INVESTISSEMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Chambre 1-7
69f44cfacdc6046d472f514d
30 avril 2026
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hedi SAHRAOUI Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
69615d5ecdc6046d47c68dd9
8 janvier 2026
[Localité 8] DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] À [Localité 9] (VAR) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Nicolas SIROUNIAN
697b100dcdc6046d4712b871
(avocat plaidant) demandeur à l'incident Monsieur [A] [K] [O] - Décédé le [Date décès 2] 2017 Monsieur [N], [G], [M] [O] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE,
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