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213 résultats pour « Furfaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003809897

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

Elle est représentée devant la Commission par Maître Francesco Furnari, avocat à Catane.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0607DEC002432003

Admin. suprême

7 juin 2005

7 juin 2005

Furfaro, avocat à Marina di Gioiosa. Les circonstances de l'espèce Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC002932907

Admin. suprême

23 mai 2017

23 mai 2017

Maria Giuseppa Mafferri 30/07/1932 Frosinone Anna Bonacquisti 10/04/1945 Ferentino Maria Zangrilli 19/03/1930 Frosinone Maria Bianchi 16/11/1925 Ferentino Giuseppa Scapellato 15/09/1926 Rome Antonina Fundaro

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d078f4cdc6046d470cf68e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d26b5acdc6046d4733a02c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PAGE 4 La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1024REP001776591

Admin. suprême

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Il est représenté devant la Commission par Maître Francesco Furnari, avocat à Catania.     Le Gouvernement défendeur a été représenté, en qualité d'Agent, d'abord par M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-162008

Admin. suprême

20 mars 2016

20 mars 2016

Maria Giuseppa MAFFERRI 30/07/1932 Frosinone Anna BONACQUISTI 10/04/1945 Ferentino Maria ZANGRILLI 19/03/1930 Frosinone Maria BIANCHI 16/11/1925 Ferentino Giuseppa SCAPELLATO 15/09/1926 Rome Antonina FUNDARO

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d08fa1cdc6046d470f15fd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Frédéric Noizat, président du délibéré et par Mme Furtado Borges Luci, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d2147bcdc6046d472ddcb1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PAGE 4 La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1129DEC002421694

Admin. suprême

29 novembre 1995

29 novembre 1995

       Il est représenté devant la Commission par Maître João Furtado Ramiro, avocat au barreau de Torres Vedras.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61627eaa38d18b7ebf63d32a

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

NOACHOVITCH, avocate au barreau de PARIS, C1833 substituée par Me Eugénie CRIQUILLION, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Eliane FUSARO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02252

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Or il résulte du tableau d'analyse des horaires de travail du magasin Furtado auquel était affectée Mme [X] [M] pour la période de juillet 2010 à avril 2011 et des relevés de saisie des présences

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d03f54cdc6046d47094155

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1005DEC004021698

Admin. suprême

5 octobre 1999

5 octobre 1999

  Ils sont représentés devant la Cour par M e Francesco Furnari, avocat au barreau de Catane.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d973e4cdc6046d47d15b2b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e962d0cdc6046d47323eae

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 3 Avril 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL [M] FUSARO [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163b7feb88d7e4ae5cfe394

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

PLÂTRE CARRELAGES - IFPPC Agissant en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Suppléante Me HANINE ETEVENARD FRÉDÉRIQUE, avoué à la Cour assisté (e) de Maître FUSARO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0527DEC003222102

Admin. suprême

27 mai 2004

27 mai 2004

Furfaro, avocat à Marina di Gioiosa Jonica. A.     Les circonstances de l'espèce Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d8f413cdc6046d47c3baff

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. Signé électroniquement par La gre Mme Luci Furtado-Borges La greffière.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03939_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

par le centre d’action sociale de la Ville de Paris (CASVP) depuis 2001 et exerce les fonctions d’agente d’accueil au sein de l’Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Furtado

Source officielle

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