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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2104916_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Geoffret, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600863_20260216
16 février 2026
16 février 2026
E..., situé 421 Avenue General Henri-Jose Gouraud à Toulon, cadastré CZ n° 40. Il soutient que l’immeuble à usage d’habitation présente des désordres structurels.
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f918121050008662c95
16 janvier 2024
16 janvier 2024
clôture de l'instruction : 21 Décembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Janvier 2024 Date de mise à disposition : 16 Janvier 2024 Audience tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielle1ère chambre
DTA_2200763_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bequain de Coninck, représentant la commune de Bédarieux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103477_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Betrom, représentant l'association OGEC Sainte-Marthe, et celles de Me Hamidi,
Source officielle1ère chambre
DTA_2104526_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Betrom, représentant l'association OGEC Sainte-Marthe, et celles de Me Hamidi,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300706
20 mai 2014
20 mai 2014
Jean X..., les sociétés Delaere, Mentor ingénierie, ECA EN, Gouraud, SDEL, Favreau, Kaeffer Wanner, Axa France IARD, Norisko, Dekra Industrial, Filet Securit, Acte IARD et Allianz IARD ; Vu les articles
Source officielleChambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MMA IARD en qualité d’assureur de la société GOUGAUD CONSTRUCTIONS [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Maître Charles OGER de la SELARL ARMEN, avocats au barreau de NANTES, substitué par Maître Manon
Source officielle1ère chambre
DTA_2005278_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Bonnet, représentant M. et Mme G A, et celles de Me Schneider, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202960_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304732_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203871_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 24 avril 2022, le préfet de l'Hérault a refusé à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400766_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400860_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2404123_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielleChambre 4-2
68f3229f48e010cf6a8cd609
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleJ.L.D.
69dd34a4cdc6046d471ec34f
11 avril 2026
11 avril 2026
PARTIES PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [A] [B] [
Source officielleJ.L.D.
69dd34e8cdc6046d471ec871
12 avril 2026
12 avril 2026
PARTIES Mme [E] [Y] préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [U] [F] né le 03 Octobre 1993
Source officielleJ.L.D.
69dd34c7cdc6046d471ec5f8
12 avril 2026
12 avril 2026
PARTIES Mme [T] [J] préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [O] [W] né le 20 Octobre 2002
Source officielleJ.L.D.
69dd349acdc6046d471ec293
11 avril 2026
11 avril 2026
PARTIES Mme PREFETE DE L’ISERE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [L] [M] né le 29
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