-Mandataire liquidateur de la SARL AXCO ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON substituée par Me MARCHAL, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Lauro (voir infra ).

Robert Y..., demeurant 27, avenue maréchal de Lattre de Tassigny, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de M.

RESIDENCE LES FLORALIES représenté par son syndic en exercice, la SARL AGENCE CAP, 5 Rond-Point du Maréchal de Lattre de Tassigny 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Me Catherine LATAPIE-SAYO, avocat

de la commune de Vagney s'est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée le 4 avril 2024 en vue de l'édification d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain situé 16 rue du Maréchal

A B est domicilié au 13 avenue du Marechal de Lattre de Tassiny à Dreux (28100) dans le département de l'Eure-et-Loir (28).

de Lattre de Tassigny et notamment de l'association Héraclès club bragard, y compris ses membres et adhérents ; 2°) d'enjoindre à ces occupants d'évacuer tous les meubles, appareils, véhicules et autres

CHAULEUR -Toque n° [Adresse 11] [Adresse 12] 09 Cabinet DE PARDIEU [Localité 6] MAFFEI -57 [Adresse 13] * la société RENAULT TRUCKS SASU [Adresse 14] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL

TIENNENT LEURS DROITS, ET Z..., AUTEUR DE LA SOCIETE ANONYME SAINT-MAURICE IMMOBILIER, AUX DROITS DE LAQUELLE EST LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 35, AVENUE DU MARECHAL-DE-LATTRE-DE-TASSIGNY A CHARENTON

occupait 10 avenue Champollion à Dijon ; 2°) d’ordonner à Grand Dijon Habitat de procéder, sous astreinte, au rétablissement de l’accès à l’eau froide dans l’appartement qu’elle occupe 12 boulevard Maréchal

né le 24 juin 1956 à LILLE Madame Catherine Laure Françoise A... épouse Y...

de Lattre de Tassigny.

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 11 Septembre 2025 par le TJ de NANTERRE N° RG : 24/02316 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 09.04.2026 à : Me Anne-Laure

24 logements, un commerce en rez-de-chaussée et 24 places de stationnement réparties sur 2 niveaux de sous-sol, après démolition totale des constructions existantes, sur le terrain sis 4 place du Maréchal

d'installer un relais de radiotéléphonie mobile, de remplacer le bardage en bois par un écran végétal entourant la zone technique et de baisser sa hauteur sur le toit d'un immeuble sis 49, boulevard Maréchal

Vu la requête, enregistrée le 19 août 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par la société Immochan France, dont le siège est rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, à Croix (59170

A B du 42 rue Chalon au 11 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur le territoire de cette même commune, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) de mettre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL, Magistrat honoraire Assesseurs Francis LARUE

(Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** SCA DALKIA FRANCE 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59350 ST ANDRE LEZ LILLE représentée par Me Antoine MARGER, avocat au barreau

arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit du Lloyd X..., société anonyme d'assurances et de réassurances, dont le siège est I ter, rue du Maréchal