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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a50
31 janvier 2020
31 janvier 2020
A... épouse L... [...] [...] née le [...] à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320) Représentée par Me Sylvain LEBRETON de la SCP DE NARDI-JOLY ET LEBRETON, avocat au barreau de MEAUX et par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01986_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A représenté par Me Lebreton, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 5 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307558_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2023, la société d'investissements immobiliers, représentée par Me Lebreton, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310063
30 janvier 2025
30 janvier 2025
chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carreau plus, société coopérative de production à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Joannet et Lebreton
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Première Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, a statué sans avoir entendu les parties, Ce magistrat a rendu compte de la requête à la Cour, composée de : Madame Véronique LEBRETON
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2301002_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A, - et les observations de Me Lebreton, représentant M. C. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501342_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - et les observations de Me Lebreton, représentant M. A....
Source officielleChambre civile Section 1
68de08ac2efeaecfe684347d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
françois MARIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2025, devant la cour composée de : Valérie LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-NBE4 ----------------------- S.C.I. TELEMAQUEc/Société DSMB
63c10573bf9fd47c90a1370a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 12 JANVIER 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c215cdc6046d479d7c20
22 mai 2026
22 mai 2026
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas HELLENBRAND de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B302 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a9d
18 juin 2003
18 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Lebreton-Zanni et à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301218_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Harang ; - les observations de Me Lebreton, représentant M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
69eb003dcdc6046d4757b44a
23 avril 2026
23 avril 2026
Le 23 AVRIL 2026 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad80a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 17 décembre 2024 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Véronique LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d4ccb892a57405de33162c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 26 JANVIER 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6722a90c3f64f312698b89a0
9 octobre 2024
9 octobre 2024
personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B302 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON
Source officielleChambre commerciale
679875e05d0c5ebad4c05918
27 janvier 2025
27 janvier 2025
sous l'enseigne sous « Ti Coq Cama », inscrit au RCS de [Localité 9] de la Réunion sous le n°338.941.362, dont le siège social est sis [Adresse 3], [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Max LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
Société BONUS GAIN INTERNATIONAL LIMITEDc/S.A
67948301c6ca88188aff6a6a
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 06 AVRIL 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160b
24 septembre 2015
24 septembre 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 24 SEPTEMBRE 2015 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616260378672d229b881636b
13 mars 2014
13 mars 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 13 MARS 2014 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePage 6 sur 50