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27 077 résultats pour « MARTINEZ CE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400332_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201225_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bda4

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Gilles, MARTINEZ Xavier, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL D'OISE en date du 15 décembre 1988 qui pour assassinat les a condamnés chacun à 18 ans de réclusion criminelle ; Joignant les pourvois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6943c42375782d5f068b5e14

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

la SELEURL DALAT - WERNERT - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0367 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Maxime MARTINEZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b9718a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du code de procédure civile, Attendu

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b55

Appel

1 août 2025

1 août 2025

FRANCE assistée de Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Madame [C] [F] [Adresse 7] [I] [Adresse 5] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 241 Nous, Isabelle MARTINEZ

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65aebb1e54a01215df740c7e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Exerçant une habilitation familiale au profit de Madame [O] [M] veuve [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Michaël MARTINEZ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01064

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Ortscheidt, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français Libres, Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-897021-921837

Admin. suprême

16 décembre 2003

16 décembre 2003

M me Palau-Martinez forma une demande de divorce.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21723_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Il lui a également été demandé de condamner, d'une part, la société Martinez Frères et d'autre part la société F.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66bd9a151329d1cb8b24aed8

Appel

8 août 2024

8 août 2024

La Caisse de Prévoyance Sociale dont le siège social est sis [Adresse 2] ; Ayan conclu ; Composition de la Cour : La cause a été débattue en audience publique du 13 juin 2024, devant Mme MARTINEZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8cdbd6a8f00086aba9f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme MARTINEZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8cdbd6a8f00086abaa1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[V] [S] ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 mars 2024, devant Mme MARTINEZ, conseiller faisant fonction de président, M. RIPOLL et M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838996f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAOUE, Siège social : [Adresse 2] - [Localité 6] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389971

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389979

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAOUE, Siège social : [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838997b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. 18/04/2024

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

686f4e43334d55acd19f1e82

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

2025 --------------------- N° RG 25/00468 N° Portalis DBVO-V-B7J -DLB4 --------------------- [U] [I] épouse [M] [T] [M] SCI AM2L C/ SARL ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK MARTINEZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de5e676b73dd81b97150

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur [M] [I] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez

Source officielle

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