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1 354 résultats pour « Mahdar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

696a1d09cdc6046d4782792e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MAUDAR, représentée par Me Yoann ALLARD de l'AARPI ABSYS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0152 - N° du dossier maudar Intimée : Mademoiselle [Y] [H] [B], représentée par Me Christophe

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 5

67eeccdbb848dd6814c5cf59

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MANDA (EX HELLO SYNDIC) MANDA (ex- Hello Syndic) Représentant : Me Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 205 Madame [V] [S] [Y] [T] [W] ORDONNANCE DE RÉVOCATION

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10541

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

est destinée à compenser le déséquilibre entre le garagiste professionnel et son client, et n'est donc pas justifiée en l'espèce s'agissant de deux garagistes qui ont tous deux été concessionnaires Mazda

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074aecdc6046d47d0b450

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par ailleurs, il déclare un lieu de naissance (Mahdia) distinct de celui indiqué sur ses documents d'identité ([Localité 1]) potentiellement pour faire échec aux recherches ou inscriptions au casier judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92612

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

APPELANTE COLLEGE REMY NAINSOUTA BP 104 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Maître Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS (Toque 97), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Magda

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2303122_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

M'hamed El Mahdi A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 mai 2023 par laquelle l'Agence de services et de paiement lui a refusé le bénéfice de la prime à la conversion, ensemble la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890be

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

MAHDI veuve Z... ... 81100 CASTRES représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a7afa73bcaf505db696470

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

du 29 septembre 2018, [L] [B] a réservé auprès de la société BMK AUTOMOBILES, exerçant une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, l'acquisition d'un véhicule de marque Mazda

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311276_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

B G et Mme A F, agissant tant en leurs noms propres qu'en qualité de représentants légaux de Dondi Tshanda Tshimanga, d'Agnès Kambala Tshimanga, d'Eldredge Mbiya Manda, d'Eljhinis Nyashi Mbiya et d'Emmanuel

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008105720

Admin. suprême

13 décembre 2002

13 décembre 2002

MANDA demeurant au B.3 n° 13, Ait Melloul, à Agadir (Maroc) ; M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb76364b3ebed3bf0512

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cette facturation correspond à une intervention sur le moteur du véhicule MAZDA MX5 de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2505352_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

B A C et Mahad A C et Mme F A C, représentés par Me Régent, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178461

Admin. suprême

11 octobre 2017

11 octobre 2017

and Hüseyin MAYDA against Turkey lodged on 19 June 2012 and 21 September 2012 respectively SUBJECT MATTER OF THE CASE The applications concern compensation proceedings brought by the applicants against

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007103

Admin. suprême

22 août 2007

22 août 2007

Si Mahdi B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10434

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Adresse 1] [Adresse 2] (Madagascar), a formé le pourvoi n° D 24-22.547 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2024 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à l'association Manda

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101023

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Y..., ce que reconnaît Maha Productions dans la promotion qu'elle a faite de son programme ; que d'ailleurs M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06318_20260218

Admin. Appel

18 février 2026

18 février 2026

Montmartre a demandé au tribunal administratif de Paris, d’une part, d’annuler la décision du 14 mars 2023 par laquelle la Ville de Paris lui a refusé l'installation de deux terrasses ouvertes rue Mandar

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2411539_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Cette autorité est également autorisée à donner toutes instructions utiles au gestionnaire du CADA Mahra - Le toit afin de débarrasser les lieux des biens meubles s'y trouvant, aux frais et risques de

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c15a2273490db10a5c6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[J] [X] à la société MSA afin que soit délivré à celle-ci injonction sous astreinte de lui délivrer le quitus fiscal portant sur le véhicule MAZDA MX-5 immatriculé WW-082-LY, outre ses demandes au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

A... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA (avocats au barreau de PAU) Madame Alexandra B... épouse B... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA

Source officielle