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3 439 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00626_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Cette pathologie se traduit par une douleur du coude, due à des lésions des tendons des muscles de l'avant-bras qui se fixent sur l'épicondyle.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02020

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

bien ou du service ; que la société a été poursuivie de ce chef devant le tribunal correctionnel, plus particulièrement pour avoir, courant 2012, pratiqué sur de très nombreux produits relatifs à la musculation

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[B] critique le chef de jugement ayant écarté l'existence des autres pathologies (insensibilité du côté droit du crâne, nystagmus, troubles musculo squelettiques de la face du cou).

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b6b3df5b5c7d10ca5361

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 14 Janvier 2025 Le Président Emmanuelle WIDMANN - Copie de l’ordonnance remise en main propre à l’avocat de permanence Me Raphaël MUSCILLO le 14 Janvier 2025 - Copie de l’ordonnance transmise

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2401568_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Muscillo, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e83e

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

attaqué qui reprend à son compte la motivation du premier juge selon laquelle les actes litigieux réalisés par le docteur Z... auraient impliqué de pénétrer la zone dite "trou ovale" pour accéder au muscle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10105

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Dans la mesure où je n'acceptais pas votre demande d'exclusivité, nous avions convenu que vous cessiez la distribution de Muscador sur la Côte d'Ivoire.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007910273

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

de l'espèce, de condamner la fédération française d'haltérophilie musculation et disciplines associées à verser au CLUB DE REIMS HALTEROPHILIE MUSCULATION et à l'ASSOCIATION HALTEROPHILE CLUB AVALLONNAIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208252_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, Mme B C A, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e2bbf04ef7857ba966

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

E] [H] né le 28 Avril 2004 à [Localité 1] (MAROC) se disant [F] [V] né en 2005 préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2514485_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

B..., représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 12 novembre 2025 par lequel la préfète du

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2207847_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

E B, ayant pour avocat Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions en date du 13 octobre 2022 par lesquelles le préfet du Rhône l'oblige à quitter le territoire français dans un délai

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2300830_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

B C, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 par lequel le préfet du Rhône

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d17c25a97f0381f4ba7

Appel

12 février 2015

12 février 2015

En effet, nos stocks sont à 0 en Muscador (...)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307575_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, Mme B C A, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307576_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

B A, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 29 août 2023 par lequel la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307577_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

A C B, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 7 septembre 2023 par lequel la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410497_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

C A B, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : - d'annuler la décision implicite de rejet née du silence conservé par la préfète du Rhône sur sa demande de titre de séjour ; - d'enjoindre

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

625fa5898361df277dc599e0

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le problématique des troubles musculo-squelettique est identifiée dans le document d'évaluation des risques, dans l'étude ergonomique dans la zone où travaille la salariée, dans les mentions du CHSCT et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204836_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

dispositif est irréversible, outre qu'il constitue un dispositif très contraignant pour les monteurs-installeurs, du fait de leur poids et de leur faible maniabilité, susceptible d'engendrer des troubles musculo-squelettiques

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

09/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MUSCILLO GESTION PRO

SIREN 927660787GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société

18/07/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI MUSCILLO GESTION IMMOBILIERE

SIREN 888576246GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition échange apport ou autrement. éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles a la société, au moyen de vente échange ou apport en société et généralement toutes op

18/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

22/01/2025

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Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

31/12/2024

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