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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ebf
18 mars 2004
18 mars 2004
TRIANON PALACE HOTEL DE VERSAILLES C/ Marie-Louise X... épouse Y...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1426708_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072695
16 janvier 2008
16 janvier 2008
à procéder à l'extension du complexe cinématographique Olympia à Dijon (Côte d'Or) et, en conséquence, a accordé à la SA Darcy Palace l'autorisation préalable requise pour l'extension de quatre salles
Source officielle1ère Chambre C
5fdc637f01e3c58762207d26
29 novembre 2018
29 novembre 2018
devenu la copropriété HEROD'S PALACE.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300068_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306782_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 19 octobre 2023 sous le numéro 2306780 par laquelle la société Imperial palace demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielle2ème Chambre civile
6705886b1296b51ba2b729b0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A titre infiniment subsidiaire, sur demande de provision de la SCCV VICTORIA PALACE : Prononcer la nullité du commandent du mois de février 2023 invoqué pour la première fois par la SCCV VICTORIA PALACE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02303_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Paolini, déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LOIRE DROME ARDE CHE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Séverine JOUANNEAU de la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7H-LVGK C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean Christophe QUINOT la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI
Source officielleChambre 3-3
696161dbcdc6046d47c6db7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Est également produite en pièce 5 par la société Continental palace, une attestation de M.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba658d0ccf000877e4c4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
fait des nuisances volontaires de la société Palace des neiges depuis le 19 avril 2019 ; En tout état de cause, - Condamner la société Palace des neiges à verser à la société Jardin Alpin la somme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204545_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B A, représenté par Me Pallaci, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 5 mai 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire
Source officielleLoyers commerciaux
668d7fb153e3bdd0778672b3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
SOCIETE HOTELIERE [Localité 9] PALACE [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Davina SUSINI - LAURENTI, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #P0043 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleAvis
CADA:20172174
21 juillet 2017
21 juillet 2017
sa demande de communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil municipal, en date du 28 janvier 2016, portant validation du projet de gestion du cinéma « le Palace
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02822_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 3 juin 2025, la SCI Tenao Palace, représentée par Me Culioli, a répondu au moyen d'ordre public. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302192_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D E C I D E : Article 1 : La requête de la société Elysée Palace est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300904
11 octobre 2018
11 octobre 2018
, après avoir requalifié la convention liant la société Palace Dancer et M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621771
7 décembre 1987
7 décembre 1987
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 31 mars 1983 et 25 juillet 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée "VILLARS-PALACE
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00774_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 6 sur 97