CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
63c79b95da31367c908eb6d1
17 janvier 2023
00558 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HUV2 SAS PARERA SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié es-qualité au siège social sis Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD
1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.P.
civ1
60794dec9ba5988459c48bcd
25 octobre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance à deux enfants, Richard, le 2 janvier 1981 et Catherine
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948f0
23 mars 2020
Représentée par Me Ioana ANDRE, (TOQUE 57) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.C.I. RICHARD [...] [...]
1ère chambre
6618cf137935f50008be43bd
11 avril 2024
, - débouter l'intimé de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner l'intimé à lui verser la somme de 3500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Chambre sociale
64e5a15abd300fd969374cc1
11 août 2023
GESTION TRANSACTIONS IMMOBILIERES GTI INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N° Nous, Laurent CALBO, conseiller, assisté de Delphine GRONDIN, greffière Vu la procédure en instance d'appel
2ème CH - Section 1
671b35a72edfb0b58c05efe8
24 octobre 2024
[V] [L] [M], représentant : Me Richard THIBAUD de la SELARL AVOLIS, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S.U. [3], représentant : Me Richard THIBAUD de la SELARL AVOLIS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES
1ère Chambre
65449cf7c71a6a83181c8d28
19 octobre 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à Me Gwennaëlle RICHARD LE : 19 octobre 2023 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE
6253cccbbd3db21cbdd9147a
16 avril 2014
Richard X...et son épouse Mme Marie-Madeleine Y...à payer à M.
Chambre 3 A
69678c4ecdc6046d47433111
13 janvier 2026
En l'espèce, la Sarl 25G Immobilier, intimée, disposait d'un délai de trois mois à compter du 27 juin 2025 pour conclure.
Chambre-1 civile et com.
69675279cdc6046d473c0887
D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/00744 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUVB-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [B] [M] [F] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
APPELANTS : Monsieur [C] [L] né le 21 Août 1979 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté
4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f36a
12 octobre 2022
LES PRAIRIES C/ [D] SCI ADELIA Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées par : Représentant : Me Frédérique QUET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Représentant : Me Iris RICHAUD
6253cd05bd3db21cbdd920a0
26 février 2015
née le 03 Août 1966 à BOUKANIFISSE ... 30320 MARGUERITTES Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, avocat au barreau de NIMES Monsieur Hubert Y...
Pôle 4 - Chambre 1
68f07c078df3795388ea9aee
15 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 3] le 12 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [X] [S], représenté par Me Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
ROC FACADE Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Chambre civile 1-2
698acde7cdc6046d47b61781
10 octobre 2024
***************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [S] né le 01 Décembre 1941 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gwendoline RICHARD
6253ca34bd3db21cbdd8a55a
11 septembre 2006
née le 13 Février 1958 à SOMAIN (59490) demeurant... 59490 SOMAIN Monsieur Richard X...
8ème chambre
67ee178651255e24994fc4ed
2 avril 2025
ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William
Page 6 sur 408