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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02175_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, représenté par Me Roncucci, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de ; 2°) d'annuler la décision du 17 décembre 2019 en tant qu'elle conditionne sa réinscription
Source officielleChambre sociale
697c53d3cdc6046d473866e7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
avec de nombreuses photographies montrant que la parcelle cadastrée [Cadastre 7] se trouve en nature d'herbe, non cultivée, et est traversée par un fossé d'irrigation non entretenu présentant des ronciers
Source officielleciv3
ébouté M. X... de ses demandes d'indemnisation dirigéesc/M. et Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C310292
12 juillet 2011
12 juillet 2011
- sur les herbages cadastrés A 127 et A 44, les haies de haut jet n'ont pas été élagués depuis plusieurs années, qu'il y a du gui dans les pommiers, que sont présents des chardons en fleurs et des ronciers
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9570d41e0057d43e6e0
12 mai 2022
12 mai 2022
l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 7] (49) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle RONCUCCI
Source officielle5ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06e3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il ajoute que la haie est intégralement colonisée par un roncier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200823_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
préfectoral d’autorisation du 28 mars 2017 a été constatée par l’inspection des installations classées le 18 décembre 2020 et qui accueille notamment de la végétation herbacée, des ajoncs, des genêts et des ronciers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01969_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
cadastrées section BN n°s 111 et 112, d'une superficie totale d'environ 2 800 m², situées sur le territoire de la commune de Sciez à environ 2 kilomètres du centre-bourg, à l'état de pré et supportant ronciers
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66158326db5098996d5a4491
9 avril 2024
9 avril 2024
Il a mentionné que la problématique avait été signalée au nouveau propriétaire par Monsieur [T] le propriétaire du champ qui recevait le trop-plein, trop-plein dissimulé par un roncier.
Source officielle3ème chambre
677e14a126e046654dc50d09
7 janvier 2025
7 janvier 2025
parcelle est entretenue, ' la parcelle [Cadastre 16] est parfaitement entretenue partie nord mais ne l'est pas côté sud où elle est parcourue de chardons de haute taille, l'huissier relevant un véritable roncier
Source officielleChambre 1
DTA_2201477_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
mobilisables au cœur de l'enveloppe urbaine, que douze dents creuses ont été identifiées afin de densifier la commune, parmi lesquelles se trouvent les parcelles cadastrées AB 466 et AB 463, situées rue du roncier
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-216989
25 mars 2022
25 mars 2022
PIAZZESE 1959 Ronchi dei Legionari G. RINZELLI 1947 Comiso D. SACCONE 1949 Regalbuto F. SANTOCONO 1948 Catane F. SIMONE 1950 Castel di Iudica B.G. SPATA 1941 Pantelleria C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63d229a89b3c8605deec1d6d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Au jour de la visite, la parcelle est en nature de bois-taillis encombrée de ronciers. Sans une débroussailleuse, il est impossible d'y pénétrer.
Source officielle1ère Chambre A
6034bb77a69ab0a6eeb88a77
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Elle a donc rendu impossible l'entretien du chemin ce qui explique que l'huissier de justice diligenté par elle sur les lieux a constaté la présence d'arbres et de ronciers empêchant tout accès.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004865_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Or, le requérant dispose d'une propriété étendue dont des ronciers, située au Pé de Buzay, qui n'est pas chassée, dans un secteur géographique où le sanglier a été classé par un arrêté préfectoral du 26
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102190_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
C a déposé une déclaration préalable portant sur le percement du clapas et le dégagement du roncier existant sur la parcelle cadastrée section AP n° 355 en vue de la création d'un accès au chemin communal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029510
14 novembre 2019
14 novembre 2019
#xa0; 50310/10 27/08/2010 Graziano Giudes 14/11/1947 136 917 9 000 100 50311/10 27/08/2010 Primo Azzalini 14/08/1937 141 838 9 000 100 50313/10 27/08/2010 Eugenio Ronconi
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2506448_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
qualité de voisine immédiate du projet, dès lors que son terrain d'assiette est situé sur la parcelle immédiatement mitoyenne de sa propriété, et dont la limite séparative est constituée d'un simple roncier
Source officielleChambre sociale
6162886cdafa129e39951817
21 novembre 2013
21 novembre 2013
représentée par Maître GARRETA, avocat au barreau de PAU INTIMÉE : SA PROMO VERT, représentée par son Directeur [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître RONCUCCI
Source officielle1ère Chambre
63d0d63281a7b805de12b734
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Compte tenu de la présence d'un important roncier qui s'est développé autour des souches, il a indiqué ne pas avoir été en mesure de les compter.
Source officielle2ème chambre
DTA_2005452_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Un premier avis du CNPN ayant estimé ces mesures insuffisantes le 10 octobre 2019, la société pétitionnaire a proposé, au titre des mesures d'évitement complémentaires, le maintien d'une zone de roncier
Source officiellePage 6 sur 10