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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d7cd58014677402280
8 juillet 1997
8 juillet 1997
Daniel I..., demeurant Le Bourg, 03390 Murat, 2°/ de Mme Sandrine N..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd4
11 mars 2008
11 mars 2008
née le 14 octobre 1971 à ARRAS (62000) ... 32700 PERGAIN TAILLAC Rep / assistant : Me Sandrine DERISBOURG (avocat au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204714_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de M. Dujardin, rapporteur public ; - les observations de Me Le Velly, représentant l'Agence régionale de santé de Normandie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ee
9 mai 2012
9 mai 2012
exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b9
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fede
27 novembre 2012
27 novembre 2012
27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleRétentions
687b269730e6dd8e1529be3b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Monsieur [H] [N] dûment habilité, Appelant, D'AUTRE PART : Monsieur [U] [F] [M] né le 23 Octobre 1995 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Non comparant représenté par Maître Christelle BOURRET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89538
25 mai 2007
25 mai 2007
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET conseiller MME BOUTET conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 avril 2007, le président
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec85
10 janvier 2012
10 janvier 2012
exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec8a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
DU 10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1d
27 novembre 2012
27 novembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e5
7 février 2012
7 février 2012
ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
6 mars 2012
DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201079
19 juin 2014
19 juin 2014
caisse primaire d'assurance maladie du Var aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la caisse primaire d'assurance maladie du Var et la condamne à payer à Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b2
8 février 2011
8 février 2011
C/ Mme Sandrine Noëlle Y... épouse Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163de19e9a173d6d859cbf8
18 février 2010
18 février 2010
Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielle6ème Chambre A
63c649d5be43307c9013b3af
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[C] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine CARON Me Maryvonne BOULET-ANSQUER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officiellePage 6 sur 10
VETI PLUS, PIGOT, Sandrine, BOUDET
09/11/2022
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VETI PLUS, PIGOT, Sandrine, BOUDET
15/12/2020
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AU CAP'ONGLES, BOUDET, Sandrine, FERRANDO
12/02/2015
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