..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., 3 / de Mme Ginette Y..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., 4 / de Mme Annie X..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., 5 / de Mme Colette Z..., demeurant au Mans

Un bois, dénommé "le bois du Chapitre", s'est développé sur ces parcelles.

la décision prise le 5 avril 2001 par le ministère de l'Intérieur portant notification des retraits de points opérés sur son permis de conduire et de celle prise le 11 mai 2001 par le préfet de la Sarthe

20L N° RG 23/08562 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YK4E N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [Y] C/ [D] Copie exécutoire délivrée à Me DONNADILLE (+AFM) Me HUI BON

Toutefois, pour les mêmes motifs que ceux exposés au point 6, l'administration fiscale a pu à bon droit considérer que la SAS Saran Ambulance s'était privée du produit de ces ventes sans que cela soit

B... ancien commercial de la CESP confirme avoir démarché les époux Geoffroy et Sarah X.... Ces éléments concordants établissent donc le démarchage.

en réparation des dommages qu'elle a subis du fait de la pollution de la Sarthe.

* * * * * Des relations de Monsieur Patrick X... et de Madame Estelle Y... est née Sarah, le 8 août 2008, reconnue par ses deux parents.

A B saisit le tribunal d'un litige relatif au certificat d'urbanisme opérationnel du 4 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Assé-le-Boisne (Sarthe) a déclaré, sur le fondement des dispositions

quinze jours dans le recrutement de Mme X..., la cour d'appel a violé l'article L. 1132-1 du code du travail ; 3°/ que pour expliquer les propos malheureux de Mme Z...suite à la candidature de Mme Sarah

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Sarah KLEBANER, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Maryse

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DES DEPREDATIONS ONT ETE COMMISES DANS LES DOMAINES AGRICOLES DONT SAIAH ETAIT PROPRIETAIRE OU LOCATAIRE EN ALGERIE

et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....

SCI DIF [Adresse 11] [Localité 20] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Etablissements Salah

J2026000334 02/04/2026 AFFAIRE 2025085979 ENTRE : SASU LE [J] [X], dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah

B A de l'appartement n° 367 situé 8 rue Hélène Boucher à Sablé sur Sarthe (Sarthe) ; 2°) de l'autoriser à recourir à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser

SANAH soutient que HORECA, qui produit trois « bons de visite », n'a en réalité fait visiter les locaux à aucun des signataires de ces bons et n'a pas informé SANAH de ces supposées visites.