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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723accd5801467740ccaa
7 mars 2001
Schweizer, 60100 Creil, 6 / de M. Lucien A..., domicilié résidence Jean Hélin, porte 11, ...
Chambre sociale-2ème sect
670e05ed10ea465c0ffcf83e
14 octobre 2024
, - condamné la SAS SCHWEITZER aux entiers dépens d'appel.
Chambre 20
62f49bca5d4cce05d41417ce
10 août 2022
[W] [N] et Mme [L] [N] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
62f49bc25d4cce05d41417c6
[V] [P] et Mme [L] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
62f49bc45d4cce05d41417c8
[S] [H] et Mme [O] [H] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
62f49bcc5d4cce05d41417d0
[L] [Y] et Mme [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca502
23 janvier 2025
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE c/ Madame [N] [J] S.A. SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE SE S.A.S.U.
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2205637_20220906
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 août 2022, Mme C A, représenté par Me Schweitzer, avocate, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
CJUE
ECLI:EU:C:1991:288
3 juillet 1991
. # Georg Schwedler contre Parlement européen. # Fonctionnaires - Abattement fiscal - Enfant à charge. # Affaire C-132/90 P.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201648
23 octobre 2014
versées ; que postérieurement, la société Helsana assurances, venant aux droits de la société Garanta Schweiz Versicherung AG Print, a assigné M.
62f49bc65d4cce05d41417ca
[E] [N] et Mme [M] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
62f49bcf5d4cce05d41417d2
[D] [O] et Mme [X] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16 [
3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Schweitzer a déclaré ce sinistre auprès de son assureur la SA Swiss Life Assurance.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10364
9 avril 2025
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Schweitzer
62f49bc75d4cce05d41417cc
[U] [B] et Mme [H] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour Société SIKA SCHWEIZ AG, prise en la personne de son représentant légal TÜFFENWIES 16
62f49bd05d4cce05d41417d4
La société Sika Schweiz AG a procédé à des travaux de colmatage. Une expertise judiciaire a été ordonnée et l'expert a remis son rapport le 16 mai 2014.
comm
61372457cd58014677414b10
28 septembre 2004
Frédéric X... et son épouse, mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, ont mis leur fonds de commerce en location-gérance au profit de la société Fritz-Schneider, constituée le même jour
Reconduite à la frontière
DTA_2304584_20230726
26 juillet 2023
Gros, magistrat désigné ; - les observations de Me Schweitzer représentant M. et Mme A, qui soutient en outre que M.
8ème chambre
DTA_2413149_20250409
classe de seconde générale et technologique au lycée Georges Clémenceau situé à Villemomble et a refusé leur premier vœu d'affectation en classe de seconde générale et technologique au lycée Albert Schweitzer
Pôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b12
7 avril 2023
MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [7] (INPI) [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Mme Caroline LE PELTIER, Chargée de Mission APPELEE EN CAUSE Société SCHWEIZER
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