branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mars 1991), qu'un incendie s'est déclaré dans l'usine appartenant à la société Alibel et louée à la Société lilloise d'impressions multiples (SLIM

Slimane, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M. Y... et de la société Le GAN assurances, les conclusions de M.

D'autre part, en revanche, dès lors qu'Hanane Slimani a renoncé au bénéfice du visa qui aurait pu lui être délivré le 10 octobre 2021 et qu'aucune précision n'est apportée sur le moment auquel elle a choisi

d'exemplaires ; Attendu que, pour déclarer la prévenue coupable du délit de ventes en soldes en dehors des périodes autorisées, l'arrêt retient que ces ventes, annoncées par des publicités mentionnant des slogans

(la société Galec) a mené une campagne de communication sur le prix des médicaments non remboursés ; que cette campagne comportait deux affiches ayant respectivement comme slogan « Etes-vous assez riches

concertation frauduleuse est matériellement possible ; que, dans son mémoire régulièrement déposé, Nicolas X... faisait valoir qu'aucune concertation frauduleuse avec les complices n'était justifiée puisque Slimane

Sliman Emmanuel né le 12 Octobre 1970 à BORDEAUX Fils de X... Mokhtar et de Y... Paulette De nationalité française Situation familiale inconnue Sans profession Demeurant ...

Erguilla X... et Slimane Y...ont contracté mariage le 15 avril 1983 à Ammi Moussa en Algérie.

_______ Odesi Pourvoi n° : H 22-22.542 Demandeur(s) : la société Fraunie Plants Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Adouch Slimane

désapprobation des responsables du Front National ; - le plan très bref au cours duquel on aperçoit neuf jeunes ultranationalistes devant la statue de Jeanne d'Arc qui lèvent les bras et qui scandent des slogans

justifier avoir obtenu l'autorisation de celle-ci d'en faire un tel usage ; qu'en l'espèce, il était constant que la société Franciaflex avait diffusé dans des dépliants publicitaires portant le logo et le slogan

rangés sur un présentoir affichant la marque "Bananga" déposée à l'INPI le 5 août 1991 sous le numéro 1 686 779 ; que sous le nom de la marque est insérée une plaque ou pancarte sur laquelle figure le slogan

Slimane X... sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, en tant que le juge des référés a, d'une part, suspendu l'exécution de la décision du 27 décembre

} .s46AF7699 { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt; font-size:10pt } RÉSOLUTION DH (98) 306 RELATIVE À L’ARRÊT DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME DU 31 MARS 1998 DANS L’AFFAIRE REINHARDT ET SLIMANE-KAÏD

Madame Anna Selvi X... divorcée Y... ... 69004 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Odile BELINGA, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Slimane

Ali Y..., Slimane Z...

Slimane X..., demeurant B.P.07, Hamman-Dalaa à M'Sila (Algérie) ; M.

Ben Slimane X..., ; M.

Slimane Kaid lui succéda dans ses fonctions.   18.

ALI, Abdelkader X..., Ferrar I..., Lhadi XW..., Larbi B..., Mohamed C..., Belguitte N..., Slimane K..., Radouane R..., demeurant tous ... ; ils demandent que le Conseil d'Etat annule le jugement en date