POURSUIVRE CONTRE LE TIERS LA REPARATION DE SON PREJUDICE QUE DANS LA MESURE OU IL DEPASSE CELUI QUI AURAIT ETE MIS A LA CHARGE DE L'EMPLOYEUR EN VERTU DU DROIT COMMUN ; ATTENDU QUE DERENNES ET VERCELLINO

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la CPAM du Var agissant pour le compte de la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Vergeloni, conclut à la réserve de ses droits.

d'HEM a, par lettre du 2 février 1988, demandé l'autorisation de joindre aux 45 ha qu'il exploite à Villeneuve-sur-Bellot tout ou partie d'une exploitation de 194 ha sise à Nogent-l'Artaud (Aisne), Verdelot

Chemin de Coye, en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Creil (section industrie), au profit de Monsieur Pierre X..., demeurant à Liancourt (Oise), Verderonne

Albe 13004 MARSEILLE représentée par Me Michel PEZET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Frédéric POURRIERE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE : Madame [U] [Z] 7 rue de Vercelli

DEMANDEURS Mme [C] [T] née le 15 Décembre 1974 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Olivier VERCELLONE de la SELARL VERCELLONE AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire

n° 32 du 23 février 2026, par laquelle le conseil municipal d’Arbois a autorisé la cession d’un ensemble immobilier communal cadastré AB 1, sis 66, rue de Courcelles à Arbois et dénommé la « maison Vercel

On 4 June 2003 the Vercelli Police Headquarters transmitted the crime report ( notizia di reato ) to the Vercelli Public Prosecutor’s Office.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2022, la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, représentée par Me Vergeloni, demande au tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme

Z., par la suite incorporée dans la société requérante le 26 avril 1988, assigna la société en nom collectif B. devant le tribunal de Vercelli afin d’obtenir réparation des dommages subis par un employé

Par deux mémoires enregistrés les 4 novembre 2022 et 6 février 2023, la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), représentée par Me Vergeloni, demande au tribunal : 1°) de mettre à la

Les requérantes sont des ressortissantes italiennes nées respectivement en 1926 et 1931 et résident à Biella Chiavazza (Vercelli).

DANIEL X..., DEMEURANT A BELMONT DOUBS VERCEL ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° - ANNULE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON EN DATE DU 11 MAI 1983 EN TANT QU'IL A ANNULE SON

sentence qui : - déclare irrecevables et, à tout le moins, non fondées les demandes nouvelles présentées par RPS le 16 juillet 2015, - prend acte de l'homologation par un jugement du tribunal de Vercelli

304 Rôle N° RG 21/02467 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7AM [M] [B] C/ [Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierric MATHIEU Me Céline VERGELONI

    Le 5 décembre 1990, le requérant assigna l'Unité sanitaire locale de Vercelli et M.

Le CREDIT AGRICOLE a, suivant assignation du 29 août 2001, appelé en garantie son préposé Dominique X..., responsable du bureau de Vercel.

Ferla veuve A..., demeurant à Riva Valdobbia, 13020 Province de Vercelli (Italie), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés