Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, la société Zanetto soutient que les travaux de mise en conformité sont achevés.

H B, expert, demande au juge des référés d'étendre l'expertise à l'entreprise Zanelli et son assureur, la SMABTP.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître ROUMENS, Maître ZANATI, Maître Hamdache, Maître PECH DE LACLAUSE, MaîtreLARGER- LANNELONGUE, et Maître BOUSCATEL

Zanoto, conseiller, l'avis de M.

AGENCE ZANCHI ARCHITECTURE [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.

D A et Mme C B, épouse A, représentés par Me Zanotti, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le département des Alpes-Maritimes à leur payer les sommes de

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kidiliz Group, venant aux droits de la société Groupe Zannier

La société SEGAFREDO ZANETTI FRANCE (ci-après la société SEGAFREDO) a pour objet social l'importation de divers produits alimentaires.

Mutuelle ENTRAIN Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Caisse DE PREVOYANCE ET DERETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Bruno ZANDOTTI

Zanoto, conseiller rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Jean-michel GARRY - Me Bruno ZANDOTTI

légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Céline LESPERANCE de la SCP CBF, demeurant [Adresse 7], avocats au barreau de METZ, vestiaire : B101, avocat postulant, Me Jean-Marc ZANATI

Zanoto, conseiller rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, Mme Beaudonnet, avocat général, M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Zaneta Fashion est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

HOPITAL PRIVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI Me Soraya SLIMANI Me Marie LESSI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 décembre 2025.

AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Marion MARGOSSIAN, de la

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J126 * Demandeur(s) : SMA SA [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître ZANOTTI

HÔPITAL PRIVÉ LA CASAMANCE, Représentant : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

SOL ESSAIS [Adresse 19] [Localité 10] représentée par Me Elodie ZANOTTI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant M.

la République près le tribunal de grande instance de Nice, autorisé par ordonnance du juge de l'exécution de ce tribunal, a inscrit une hypothèque judiciaire provisoire sur cet immeuble ; que la SCI Zanoro