HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00009 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL CABINET ZENOU

s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 72609/12 Andrey Vitalyevich ZENIN

assureur de la STE VIGIER GENIE CIVIL INTERNATIONAL, de la STE ETANDEX, et des sociétés VM MATERIAUX, VM DISTRIBUTION et VM BETON 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Stella BEN ZENOU

} .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal }   Communiquée le 12 février 2014   QUATRIÈME SECTION Requête n o 65146/11 Zenon

[Adresse 2] et par Me Natacha DEMARTHE CHAZARAIN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU SOCIETE D'ETANCHEITE DE L'OUEST [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] Véronique HOURBLIN [Adresse 6] et par Me Stella BEN ZENOU

décision dans l'attente du résultat de la demande présentée sur le fondement de l'article 33 du règlement (CE) n°1107/2009, au moins jusqu'à ce que le produit de référence " Karate avec technologie zeon

Localité 1] MEDITERRANEE HABITAT C/ [G] [Y] Copie délivrée le à OPH [Localité 1] MEDITERRANEE HABITAT ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

B A, représenté par la SELARL Zenou et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Isère lui a refusé l'autorisation d'équiper son véhicule d'un gyrophare

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2021, Mme B, représenté par Me Zenou, demande au Tribunal : 1°) de dire et juger que la déclaration d'accident de service est parfaitement

Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Sylvie BIBOUD - Avocat - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - Monsieur [Q] [O] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU

[I] C/ [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 10] N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU

ASTER [Adresse 28] [Localité 44] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0207 Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE [Adresse

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge du département de Seine-et-Marne une somme de 1 500 euros qui sera versée à Me Zennou, conseil de M.

SFHE C/ [Q] [E] Copie délivrée le à Maître Emmanuelle CARRETERO ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, chargée

AUDIENCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 [W] [E] [Y], [V] [C] C/ [N] [R], [G] [B] Copie délivrée le à avocats ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

EOS FRANCE C/ [N] [H] Copie délivrée le à avocats JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, juge des contentieux

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2020, Mme B A représentée par la SELARL Zenou et associés, demande au tribunal : 1°) d'ordonner le dévoiement sous astreinte de la canalisation

AXA FRANCE IARD, assureur de la société PROJAGRO INGENIERIE [Adresse 9] [Localité 22] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître ZENOU en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 22/03264 - N° Portalis

PARTENAIRES, représentée par Me [I] [X] en qualité d’administrateur judiciaire de la société BL INDUSTRIES Société MAAF Société SEFRI CIME PROMOTION AVOCATs DEFENDEURS défaillant représentée par Me Stella BEN ZENOU