Codes de loi français

Article Annexe I

Planification des soins et traitements orthoptiques : -formalisation du nombre de séances programmées par patient avec cotation suivant l'acte effectué (nomenclature) ; 5.3.

Article 230-2.09

Le calcul de l'assiette et des tirants d'eau extrêmes. 5.3. Le détail des calculs des corrections de carènes liquides. 5.4. Le calcul de la hauteur métacentrique transversale initiale corrigée des carènes liquides. 5.5.

Article 221-II-1/42

Source d'énergie électrique de secours à bord des navires à passagers (Les paragraphes 2.6.1 et 4.2 du présent article s'appliquent aux navires construits le 1er février 1992 ou après cette date.) 1.1 Il doit être prévu une source autonome d'énergie électrique

LEGIARTI000022443066

Autres enduits ou finitions Ces solutions relèvent des dispositions du paragraphe 5.3. 5.1.4. Systèmes de vêtures ou vêtages sans lame d'air La périphérie des baies est protégée selon la solution P5 du paragraphe 5.5. 5.2.

Article 223 a-II-1/43

le cas des navires neufs des classes C et D d'une longueur inférieure à 24 mètres, un système de batterie indépendant convenablement placé ne soit prévu pour cet appareil utilisateur particulier pour la période de temps prescrite par les présents articles

Article Annexe I

Consommation 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.6. Interdiction des rejets en nappe 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 5.8. Epandage 5.9.

LEGIARTI000027909574

I-1° et I-4° R/E/F R/E/F 5.2 Condamnations électriques contrôle de fermeture R/E/F R/E/F 5.3 Déverrouillage de secours I-1° et I-2° P/F F 5.4 Signal sonore et lumineux I-2° P/E/F E/F 5.5 Eléments constitutifs

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'allocation d'investissement pour la production (Articles 311-60 et suivants) I. - Autorisation préalable : III-1.2.

Article Annexe I

Dispositions relatives à la réparation des articles de sport et de loisirs L'éco-organisme élabore un plan d'actions visant à renforcer la réparation des articles de sport et de loisirs des familles mentionnées au II de l'article R. 543-330 pour lesquelles

Article Annexe I

article L. 514-8 du code de l'environnement .

Article ANNEXE I

. 5.3.

Article 223 a-II-2/22

Dans ce dernier cas, des escaliers et passages extérieurs ouverts doivent permettre d'accéder directement au pont d'embarquement et doivent avoir un éclairage de secours conformément à l'article 223a-III/5.3 et un revêtement antidérapant au sol.

Article Annexe IV

Informations de base. 5.3. Etudes spécifiques de la toxicité, du pouvoir pathogène et du pouvoir infectieux. 5.6. Résumé de la toxicité, du pouvoir pathogène et du pouvoir infectieux pour les mammifères, et évaluation globale. 6.1.

Article Annexe II - II. Maquette 23

Option traitement interventionnel de l'ischémie cérébrale aigüe -inscription dans le DES de neurologie ; 5.3. Durée : -e-learning ; 5.4.3.

Article Annexe

Connaître les principales évolutions des divers secteurs, le statut juridique des établissements, les fonctionnements. 5.3. Elabore de façon concertée le projet annuel de fonctionnement. 5.4.

Article Cahier des charges

Tenue de registres Tous les opérateurs tiennent à la disposition des structures de contrôle des registres ainsi que tout document nécessaire au contrôle de la qualité et du respect des conditions de production. 5.3.

Article 221-II-1/45

Précautions contre les électrocutions, l'incendie et autres accidents d'origine électrique Les paragraphes 10 et 11 du présent article s'appliquent aux navires construits le 1er janvier 2007 ou après cette date.

Article Annexe II

Article 4 Chapitre III : Désignation des représentants du personnel Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Chapitre IV

Article Annexe I

Dispositions relatives à la réparation des articles de bricolage et de jardin L'éco-organisme élabore un plan d'actions visant à renforcer la réparation des articles de bricolage et de jardin des familles mentionnées au II de l'article R. 543-340, à l'exception