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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1011JUD008127712
11 octobre 2016
Ce courrier mentionne notamment ceci : «   (...) les symptômes de la patiente, tant lors de sa première [venue] à l’hôpital que de la seconde, font penser que le décès peut être dû à une pathologie
Chambre 1 Cabinet 1
695d80c075782d5f0602511f
6 janvier 2026
[X] [B] est décédé le [Date décès 1] 2018.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001
11 octobre 2005
Absence de battements cardiaques. Absences de mouvements respiratoires.
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00428
4 avril 2024
Le décès est intervenu par suite d'un choc hémorragique secondaire à une plaie cardiaque et pulmonaire. 7. M.
Pôle 2 - Chambre 2
615e0deac25a97f0381f505c
16 janvier 2015
--- FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : L'enfant [L] [X], né prématurément le [Date naissance 1] 2000 au terme de 31 semaines d'aménorrhée et porteur d'un syndrome poly malformatif cardiaque
ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC004177398
30 novembre 2004
Celui-ci constata des lésions corporelles sur le corps de P., mais indiqua comme cause du décès la consommation excessive de drogues.
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC004344398
2 septembre 2003
a dû avoir lieu 5-6 heures auparavant (...)
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02221
25 septembre 2018
Z... n'est plus en mesure de prendre le téléphone et de tenir une conversation, ses gémissements et cris de douleurs sont audibles ; que la prise d'un second médicament, le Gaviscon, s'est avérée sans
ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC000175106
17 avril 2012
Un certificat de décès fut établi à l’hôpital de Sakarya.   » 11.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138491
21 octobre 2013
Le 13 septembre 2009, I. adressa une demande écrite au directeur du Service fédéral de sécurité visant à enquêter le décès de S.L. B.     Enquête préliminaire relative au décès de S.L. 1.
CTX PROTECTION SOCIALE
686c28a6dd7001754d62124f
7 juillet 2025
Celle-ci a constaté que le salarié était en crise convulsive et qu'il faisait un arrêt cardiaque.
Chambre 04
65bd3e3746d547e419ff0876
30 janvier 2024
Au décours de son séjour, il a présenté des troubles cardiaques.
CONTENTIEUX -10.000
68f93db5de0ebe408dab3723
7 octobre 2025
Cela tend à démontrer qu'il était sûr de son jugement et qu'il n'a pas dû juger utile de pratiquer des examens complémentaires.
ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC002677502
24 février 2005
  » L’article 116 des dispositions d’exécution du code de procédure pénale, relatif aux investigations sur le décès d’une personne lorsqu’il y a soupçon de crime, dispose   : «   Au cas
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2688
21 juin 2007
Les lieux du crime furent examinés par des experts et les témoins furent interrogés.
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
La fréquence cardiaque de l'enfant ne s'est normalisée qu'à 20 minutes de vie.
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
Godet, le requérant a crié également jusqu’à 5   heures, fin de son service   ; selon M.
2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
Les médecins du SAMU ont procédé à un massage cardiaque, en vain. Le décès de C J a été déclaré à 1h35, le 3 août 2010, au centre hospitalier de Châteauroux. 3.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
A C est sans lien avec les soins dispensés par le CHRU de Lille ; en effet, A C présentait des antécédents augmentant le risque de décès brutal ; l'hypothèse d'un décès lié au stress qu'auraient provoqué
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0413DEC001794922
13 avril 2023
Constatant qu’il était inconscient et blessé, Z.B. appela les secours pendant que L.O. procédait aux massages cardiaques d’usage. Les secours arrivèrent sur place et emmenèrent W.D. à l’hôpital.
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