CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

187 résultats pour « décès dû à une crise cardiaque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1011JUD008127712

Admin. suprême

11 octobre 2016

11 octobre 2016

Ce courrier mentionne notamment ceci : «   (...) les symptômes de la patiente, tant lors de sa première [venue] à l’hôpital que de la seconde, font penser que le décès peut être dû à une pathologie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

695d80c075782d5f0602511f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[X] [B] est décédé le [Date décès 1] 2018.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Absence de battements cardiaques. Absences de mouvements respiratoires.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00428

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Le décès est intervenu par suite d'un choc hémorragique secondaire à une plaie cardiaque et pulmonaire. 7. M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0deac25a97f0381f505c

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

--- FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : L'enfant [L] [X], né prématurément le [Date naissance 1] 2000 au terme de 31 semaines d'aménorrhée et porteur d'un syndrome poly malformatif cardiaque

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC004177398

Admin. suprême

30 novembre 2004

30 novembre 2004

Celui-ci constata des lésions corporelles sur le corps de P., mais indiqua comme cause du décès la consommation excessive de drogues.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC004344398

Admin. suprême

2 septembre 2003

2 septembre 2003

a dû avoir lieu 5-6 heures auparavant (...)

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02221

Cassation

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Z... n'est plus en mesure de prendre le téléphone et de tenir une conversation, ses gémissements et cris de douleurs sont audibles ; que la prise d'un second médicament, le Gaviscon, s'est avérée sans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC000175106

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

Un certificat de décès fut établi à l’hôpital de Sakarya.   » 11.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138491

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Le 13 septembre 2009, I. adressa une demande écrite au directeur du Service fédéral de sécurité visant à enquêter le décès de S.L. B.     Enquête préliminaire relative au décès de S.L. 1.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a6dd7001754d62124f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Celle-ci a constaté que le salarié était en crise convulsive et qu'il faisait un arrêt cardiaque.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff0876

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Au décours de son séjour, il a présenté des troubles cardiaques.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93db5de0ebe408dab3723

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cela tend à démontrer qu'il était sûr de son jugement et qu'il n'a pas dû juger utile de pratiquer des examens complémentaires.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC002677502

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

  » L’article 116 des dispositions d’exécution du code de procédure pénale, relatif aux investigations sur le décès d’une personne lorsqu’il y a soupçon de crime, dispose   : «   Au cas

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2688

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

Les lieux du crime furent examinés par des experts et les témoins furent interrogés.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

La fréquence cardiaque de l'enfant ne s'est normalisée qu'à 20 minutes de vie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Godet, le requérant a crié également jusqu’à 5   heures, fin de son service   ; selon M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les médecins du SAMU ont procédé à un massage cardiaque, en vain. Le décès de C J a été déclaré à 1h35, le 3 août 2010, au centre hospitalier de Châteauroux. 3.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A C est sans lien avec les soins dispensés par le CHRU de Lille ; en effet, A C présentait des antécédents augmentant le risque de décès brutal ; l'hypothèse d'un décès lié au stress qu'auraient provoqué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0413DEC001794922

Admin. suprême

13 avril 2023

13 avril 2023

Constatant qu’il était inconscient et blessé, Z.B. appela les secours pendant que L.O. procédait aux massages cardiaques d’usage. Les secours arrivèrent sur place et emmenèrent W.D. à l’hôpital.

Source officielle

Page 6 sur 10

← PrécédentSuivant →