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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372151cd580146773f2cae
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Jean-Emmanuel A... et de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleCtx Gen JCP
68e88b3a3ea43407b9fba228
8 octobre 2025
8 octobre 2025
N° RG 25/04206 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEDXJ JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCtx Gen JCP
68e88b913ea43407b9fbc0fd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RABIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [R] [M] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité
Source officielleService des référés
66a1462dbfa4c7b1df1a93df
22 juillet 2024
22 juillet 2024
352J-W-B7I-C45KW N° : /MM Assignation du : 04 Juin 2024 N° Init : 23/54422 [1] [1] 1Copie exécutoire +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6633da46c0d3e3fe99d17a11
30 avril 2024
30 avril 2024
RG 24/53012 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4NA6 N° :3-CB Assignation du : 20 mars 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleRéférés civils
67d9c65783aab7e661bcb923
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [P] né le 07 Avril 1955 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdff2b128a2997685772
3 avril 2025
3 avril 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857ae
3 avril 2025
3 avril 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007989135
30 mars 1998
30 mars 1998
Emmanuel X... demeurant ... et Mlle Nicole X..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 2 mai 1996 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007936843
13 mars 1996
13 mars 1996
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475579.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
69e2a51bcdc6046d479f2622
9 avril 2026
9 avril 2026
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
Source officielleTrib. de Commerce
69f71ccbcdc6046d476df039
14 avril 2025
14 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielle5e chambre civile
68ef2c22796eb4b748562941
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, greffier.
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9313
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/01676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUF N° Minute :
Source officielle2ème Chambre
65b3626f1d7564000872dee2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/00759 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWW4 N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afa
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Emmanuel X... a relevé appel de ce jugement le 3 septembre 2013.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735180
4 mars 1988
4 mars 1988
Emmanuel X... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'association du Blavou, à MM. François A..., Alain B..., Jean C..., Michel Z..., Mlle Laurence E..., M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100353
10 avril 2013
10 avril 2013
des articles 2044 et 2052 du Code Civil, le tribunal a considéré que la médiation pénale constituait une transaction soumise à ce titre au droit commun des obligations ; Attendu qu'il s'ensuit que Emmanuelle
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007972423
14 mai 1997
14 mai 1997
. ; Vu 2°) sous le n° 157545, la requête, enregistrée le 5 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Emmanuelle X..., demeurant Les Lilas (93260) ... ; Mlle X... demande
Source officiellePage 60 sur 1591