CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66921895f3a19d0db6b71229
12 juillet 2024
* salaires et frais payés avec retard, Après avoir rappelé que la convention collective stipule en son article 32 et 33 que tout visiteur médical doit percevoir des frais de déplacement comprenant
Pôle 6 - Chambre 7
61631c5b48f63659ca90a6c0
20 octobre 2011
du laboratoire Clabo Conseil.
Pôle 6 - Chambre 3
6163a2404e100fed5ecc2e9e
11 mai 2010
[F] était gérant majoritaire d'un bâtiment à usage de laboratoire situé à [Localité 10] ainsi que l'acquisition de la marque BIOBANK détenue par cette société.
CHAMBRE SOCIALE B
6162b8d7efb73d2e55750f74
31 janvier 2013
élémentaires et pétrolières au sein de la direction physique et analyse ; Il se voyait affecter au laboratoire d'analyses élémentaires et moléculaires ; Son travail donnait lieu à des évaluations
TROISIEME CHAMBRE
6528df2faaebb88318fda4d0
12 octobre 2023
Il comprend également la perte de droits à la retraite, ou encore les frais de reclassement professionnel, de formation ou de changement de poste.
Cour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d6
7 juin 2007
Par courriers du 9 décembre 1998 la SA ALPHA MOS a fait état "d'essais en laboratoire suffisamment positifs pour permettre la poursuite des discussions" puis le 15 janvier 1999 a proposé à Nassira A...
6253ca11bd3db21cbdd89f2b
5 octobre 2006
né le 11 Décembre 1966 à DIJON (21) de nationalité française ... 64340 BOUCAU exerçant sous l'enseigne "LABORATOIRE FERTIER" représenté par la S.C.P.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00810
22 mars 2012
travail de cette dernière, laquelle confirmait que la durée effective de cette tournée correspondait à la durée mentionnée dans le contrat de travail ; qu'en affirmant le contraire, sans viser, ni analyser
2ème Chambre
DTA_2100573_20230629
29 juin 2023
d'analyses médicales, fournisseur de dispositifs et équipements médicaux et entreprise effectuant des transports sanitaires des feuilles de maladie et notes de frais remises par les assurés :1° les caisses
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2218659_20221004
4 octobre 2022
Elle soutient que : En ce qui concerne l'urgence : - ses travaux de recherche supposent sa présence dans son laboratoire en France et la rentrée universitaire est imminente ; - le consul de France
6253ccd6bd3db21cbdd91715
17 avril 2014
Ensuite, ils ont sollicité une mesure d'astreinte pour garantir l'effectivité de la remise en conformité et le suivi de ces travaux par un expert commis par la cour, agissant aux frais des époux Z...,
4ème chambre
DCA_23NT03548_20241213
13 décembre 2024
Enfin, la société Sill n'établit pas que les analyses du lait effectuées en laboratoire, qui sont nécessaires à la détermination de son prix en application des dispositions précitées de l'article D. 654
PCP JCP référé
697b7c5ecdc6046d4720dff5
7 janvier 2026
o Déterminer les moyens afin de remédier aux désordres ainsi que leurs coûts o Ordonner, si nécessaire la réalisation de travaux considérés comme urgente et indispensable, aux frais avancés des défendeurs
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00077
17 janvier 2013
la lettre de licenciement du 26 juin 2008, la cour d'appel a violé l'article L. 1232-6 du code du travail ; 4°/ qu'en retenant que la salariée avait établi de faux rapports de visite, sans avoir analysé
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600394_20260226
26 février 2026
Aux termes du même article 13.1 : « Le critère prix est analysé en tenant compte du montant indiqué en appliquant les quantités cibles aux prix unitaires indiqués par le candidat dans son BPU.
13e chambre
60370baf831271a65fcfe0f5
18 juin 2015
Statuant à nouveau, - dire que le cahier des charges de reprise fixait en son paragraphe 5 une situation précise sur l'analyse des terres et l'état des avances en terres, - dire que l'EARL s'est
4ème Chambre civile
67ed914cda9e15c5131ff237
1 avril 2025
Il note que le prélèvement de l’échantillon d’huile moteur analysé en laboratoire n’a pas été fait directement et immédiatement sur le véhicule de telle sorte qu’il ignore si une autre personne est intervenue
4 SS
CETAT:CETATEXT000007990264
30 décembre 1998
Pierre X..., directeur de laboratoire d'analyse de biologie médicale, demeurant ... ; M.
JUGE UNIQUE 3
DTA_2100182_20221013
13 octobre 2022
Les analyses sanguines, réalisées le 9 septembre suivant en laboratoire, ont confirmé la présence de ce stupéfiant.
4eme Chambre Section 2
643106f228558704f52e6c63
7 avril 2023
[S], [H], [K] et [D] travaillaient dans des laboratoires séparés et avec des plannings de travail différents, de sorte que les contacts entre MM.
Page 60 sur 167
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.