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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66921895f3a19d0db6b71229

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

* salaires et frais payés avec retard, Après avoir rappelé que la convention collective stipule en son article 32 et 33 que tout visiteur médical doit percevoir des frais de déplacement comprenant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61631c5b48f63659ca90a6c0

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

du laboratoire Clabo Conseil.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163a2404e100fed5ecc2e9e

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

[F] était gérant majoritaire d'un bâtiment à usage de laboratoire situé à [Localité 10] ainsi que l'acquisition de la marque BIOBANK détenue par cette société.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162b8d7efb73d2e55750f74

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

élémentaires et pétrolières au sein de la direction physique et analyse ; Il se voyait affecter au laboratoire d'analyses élémentaires et moléculaires ; Son travail donnait lieu à des évaluations

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df2faaebb88318fda4d0

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il comprend également la perte de droits à la retraite, ou encore les frais de reclassement professionnel, de formation ou de changement de poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894d6

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

Par courriers du 9 décembre 1998 la SA ALPHA MOS a fait état "d'essais en laboratoire suffisamment positifs pour permettre la poursuite des discussions" puis le 15 janvier 1999 a proposé à Nassira A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2b

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

né le 11 Décembre 1966 à DIJON (21) de nationalité française ... 64340 BOUCAU exerçant sous l'enseigne "LABORATOIRE FERTIER" représenté par la S.C.P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00810

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

travail de cette dernière, laquelle confirmait que la durée effective de cette tournée correspondait à la durée mentionnée dans le contrat de travail ; qu'en affirmant le contraire, sans viser, ni analyser

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100573_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

d'analyses médicales, fournisseur de dispositifs et équipements médicaux et entreprise effectuant des transports sanitaires des feuilles de maladie et notes de frais remises par les assurés :1° les caisses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218659_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle soutient que : En ce qui concerne l'urgence : - ses travaux de recherche supposent sa présence dans son laboratoire en France et la rentrée universitaire est imminente ; - le consul de France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91715

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Ensuite, ils ont sollicité une mesure d'astreinte pour garantir l'effectivité de la remise en conformité et le suivi de ces travaux par un expert commis par la cour, agissant aux frais des époux Z...,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03548_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Enfin, la société Sill n'établit pas que les analyses du lait effectuées en laboratoire, qui sont nécessaires à la détermination de son prix en application des dispositions précitées de l'article D. 654

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

697b7c5ecdc6046d4720dff5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

o Déterminer les moyens afin de remédier aux désordres ainsi que leurs coûts o Ordonner, si nécessaire la réalisation de travaux considérés comme urgente et indispensable, aux frais avancés des défendeurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00077

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

la lettre de licenciement du 26 juin 2008, la cour d'appel a violé l'article L. 1232-6 du code du travail ; 4°/ qu'en retenant que la salariée avait établi de faux rapports de visite, sans avoir analysé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600394_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Aux termes du même article 13.1 : « Le critère prix est analysé en tenant compte du montant indiqué en appliquant les quantités cibles aux prix unitaires indiqués par le candidat dans son BPU.

Source officielle
CA

13e chambre

60370baf831271a65fcfe0f5

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Statuant à nouveau, - dire que le cahier des charges de reprise fixait en son paragraphe 5 une situation précise sur l'analyse des terres et l'état des avances en terres, - dire que l'EARL s'est

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67ed914cda9e15c5131ff237

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il note que le prélèvement de l’échantillon d’huile moteur analysé en laboratoire n’a pas été fait directement et immédiatement sur le véhicule de telle sorte qu’il ignore si une autre personne est intervenue

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007990264

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Pierre X..., directeur de laboratoire d'analyse de biologie médicale, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2100182_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Les analyses sanguines, réalisées le 9 septembre suivant en laboratoire, ont confirmé la présence de ce stupéfiant.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f228558704f52e6c63

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[S], [H], [K] et [D] travaillaient dans des laboratoires séparés et avec des plannings de travail différents, de sorte que les contacts entre MM.

Source officielle

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