Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES DELIBERE MME BOURSEAU
69e1f392cdc6046d478caf1f
14 avril 2026
14 avril 2026
2026R00303 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, assistée d'Adrien SAVADOGO, Greffier
Source officielle20e chambre
64cc95860fec5dd96933fa26
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre - Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, magistrat
Source officielle20e chambre
64cc95950fec5dd96933fa58
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Monsieur [S] [D] -S.E.L.A.R.L.ALEXANDRE-BRESDIN- CHARBONNIER - Me Marc [G], ORDONNANCE LE DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS prononcée par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle20e chambre
642d1511cb8fa004f57da490
4 avril 2023
4 avril 2023
N° Portalis DBV3-V-B7H-VYPY Du 04 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre 1 J.E.X
68793a9064dcbd881bec235f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau d’ANNECY DEFENDERESSE Madame [E] [H] épouse [M], demeurant [Adresse 2] comparante Juge de l'Exécution : Madame Valérie ESCALLIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Véronique BOURGEOIS
Source officielleChambre 1 J.E.X
68793a9064dcbd881bec236a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U], demeurant [Adresse 2] représenté par Monsieur [H] [T] selon pouvoir en date du 03 juin 2025 Juge de l'Exécution : Madame Valérie ESCALLIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Véronique BOURGEOIS
Source officielleChambre 1 J.E.X
68793a9264dcbd881bec23ae
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, Greffière L’affaire a été appelée à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire d’Annecy, Juge de l’Exécution, assistée de Madame BOURGEOIS
Source officielleREFERE JCP
68dd6c9d548223b2c7aae277
1 octobre 2025
1 octobre 2025
], demeurant [Adresse 1] comparant LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame RIVAS, Magistrat à titre temporaire, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire d’Annecy GREFFIER : Madame BOURGEOIS
Source officielleChambre civile 1-7
68130033c18ac1a26471ccab
29 avril 2025
29 avril 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XFF5 Du 29 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512178_20250801
1 août 2025
1 août 2025
C B, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de sa fille mineure A B, représenté par Me Bourgeois, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501621_20250214
14 février 2025
14 février 2025
La requête a été communiquée à Mme D, à la société Ates et au cabinet Bourgeois qui n'ont pas produit d'observation. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504235_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
F et Mme C, -Cabinet Bourgeois, -la société Ates.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302883_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2505141_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200142
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme [X], de la SCP
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209012_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, Mme B A C, représentée par Me Bourgeois, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201602_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Article 3 : L'État versera à Me Bourgeois une somme de 1 200 euros en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204250_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Rosier, rapporteur, - les observations de Me Thuillier, substituant Me Bourgeois, représentant Mme B et M. C. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302317_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Bourgeois, président, - Mme Jaouën, conseillère, - M. Josserand, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. Le président-rapporteur M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300770_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouen, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C A est fonctionnaire.
Source officiellePage 61 sur 835