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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

696ab1b6cdc6046d4793f80d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL LX [Localité 17] SELARL IN SITU AVOCATS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 28 Mars 2022

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a172b2cb67000826a4c3

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

FROMAGÈRE FRUITIÈRE DES COTEAUX DE SEILLE [Adresse 5] Inscrite au RCS de Lons le Saunier sous le numéro D778 389 866 Représentée par Me Jean-Yves REMOND, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉES

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b18e598bcafcb3a63e0c9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

EN CHAMPAGNE, section ENCADREMENT (n° F23/00091) Monsieur [F] [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Christophe GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89138

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

GRASSEAU, avocats au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur Sébastien C...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb7177

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Monsieur [W] [V] en qualité de participant et co-gérant de lasociété en participation de la (SEP) FIDUCIAIRE MANAGMENT GROUP sous le nom commercial GROUPE FIDUCIEL dissoute le 31 décembre 2014 intimé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60363a0b2b47519c1738b3be

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

INTIMÉES M.A.F prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par : Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 et assistée par Me TESSIER

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

par Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Solenn BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Monsieur [B] [U] demeurant [Adresse 8

Source officielle
CA

15e Chambre A

603231a98d5b0b6855b5bf7a

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

SARL BS INVEST COTE D'AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f76cdc6046d47c6b565

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

6610e5f174ef9f00086f6706

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Localité 14] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain Thuault

Source officielle
CA

6e Chambre A

61624a70a68110eae5b68f23

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

APPELANT Monsieur [F] [P], né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 3] (LIBAN) de nationalité Française, demeurant C/ Melles [M] et [J] [P] - [Adresse 1] représenté par le cabinet JAUFFRES,

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b1fe254500083147d0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP AVOCATS CENTRE - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS - Me LEVOIR - Me THIAULT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

654b37fa56298f8318387cdb

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

BATITERRE [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Elizabeth BRONQUARD, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc637f01e3c58762207d26

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

APPELANTE ET INTIMÉE : S.C.C.V.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

600ffabf4cd6b1729a6879a7

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[Adresse 11] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1638ac3a658931de03

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[F] domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb5ecdc6046d47e95b00

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Eric KOY, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e Chambre A

616258f5a2370d151415ac0a

Appel

6 février 2014

6 février 2014

LA SCI LES NOISETIERS dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Amance PERROT, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d3798cd1bc2605de4b4688

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MERCURIO BATIMENT C/ [Y] [U] [P] [X] épouse [U] SCCV [Localité 12]-IMP BOUTINY-RA Copie exécutoire délivrée le : à : Me PERRET VIGNERON Me Roselyne SIMON THIBAUD

Source officielle

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