siège Venant aux droits de la société d'HLM [Localité 3] SA à Conseil d'Administration au capital de 345.748,40 € par acte de transmission universelle du patrimoine entre la société d'HLMBESSEGES-SAINT-AMBROIX

X... comme délégué syndical au sein de la société Amboille chimie, alors que l'intéressé n'a pas été convoqué à l'audience ; Mais attendu qu'il résulte des énonciations du jugement que M.

Il souligne que le contrat de crédit indique un capital emprunté de 15 229,07 euros et les deux exports des mouvements ainsi que le tableau d'amortissement indiquent un capital débloqué 15 299,07 euros

du prêt se fait par la conversion des échéances fixes en euros et que la conversion s'opérera selon un taux de change qui pourra évoluer ; que l'amortissement évolue en fonction des variations du taux

. - AMORTISSEMENT. - Travaux d 'aménagement effectués sur des immeubles pris en location.

MARITIMES Représenté par Monsieur [P] [M] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Octobre 2025 devant Monsieur Ambroise

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * La SAS ATHLON CAR LEASE Immatriculée sous le numéro 572 063 972, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Ambroise de PRADEL DE LAMAZE de la SELARL Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

LE PREFET DU VAR Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise

DES ALPES MARITIMES Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 30 Juillet 2025 devant Monsieur Ambroise

DE BOUCHES DU RHONE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2025 devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

FRANCOIS QUECQ D’HENRIPRET, MARC SENECHAL, VALERIE AMEGNIGAN -MELARD, AMBROISE BOSQUILLON DE JENLIS, CELIA GLEIZE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] représentée par

D et Mme B, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.

Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022 tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022, tenue en présence de Mme Ambroise, greffière : - le rapport de Mme Charlery, magistrate désignée, - et les observations de Me

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin 2022 et 5 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Ambrosi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

B et Mme A, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.

RAOUX FRERES 286 Quartier de Gajac 30500 SAINT AMBROIX Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES 160 Rue Henri Champion 72100 LE MANS Rep/assistant : Maître Anne CANDILLON de la SCP S2GAVOCATS, avocats au

Il a été radié des effectifs de cette commune le 15 septembre 2021, suite à sa mutation au sein des services de la commune de Saint-Ambroix avec laquelle il a signé, le 31 août 2022, une rupture conventionnelle