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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e39
18 décembre 2001
Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.
6253cd9abd3db21cbdd93d77
20 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...
2ème Chambre
68e88b303ea43407b9fb9e8b
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT.
68e88b793ea43407b9fbb783
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
697942c7cdc6046d47ea342d
8 janvier 2026
[X] [Y] CONTRE Mme [Z] [U] épouse [Y] Grosses : 2 Me Mohamed KHANIFAR Me Audrey TOVORNIK Copie : 1 Dossier Me Mohamed KHANIFAR Me Audrey TOVORNIK PARTIES : Monsieur [X] [Y], né
Chambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Chambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :
1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff34602696
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.
1ère chambre
6618cf137935f50008be43bd
11 avril 2024
NIMES, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Véronique Aldemar, avocat au barreau de Marseille INTIME LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602847_20260424
24 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.
DTA_2505699_20250820
20 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210536
6 septembre 2018
Amandiers, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Les Clefs de Saint Pierre, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Jean Widenlocher - Audrey
6253cb73bd3db21cbdd8d807
28 février 2011
C/ Audrey Y...
ECLI:FR:CCASS:2009:C201519
8 octobre 2009
la campagne 2002 2003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association française interprofessionnelle de l'olive (l'AFIDOL) a, par acte du 14 octobre 2004, assigné la société Moulin à huile d'Aureille
6253cc90bd3db21cbdd90834
28 juin 2013
C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.
Proc. coll. commerciales
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10 avril 2026
STRASBOURG, le Pour le Procureur de la République Jugement notifié à : Avocat/case : Me Serge HECKEL, vestiaire : 192 Avocat/case : Me Audrey INFANTES, vestiaire : 191Liquidateur (Avec mention “
7ème Ch Prud'homale
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31 octobre 2022
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Philippe HEINRY Représenté par Me Audrey
9ème Ch Sécurité Sociale
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23 avril 2026
[F] [Y]) Représentée par Me Audrey MOYSAN de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMEE CPAM DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE -----------------------------------------------------
Chambre commerciale
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12 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Pôle 6 - Chambre 2
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4 novembre 2022
THREE SEVEN PARIS, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Intimée : Madame [F] [T], représentée par Me Yves BOURGAIN, avocat au barreau de PARIS, toque:
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