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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e39

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d77

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b303ea43407b9fb9e8b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GREFFIER : Audrey GRAMMONT.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b793ea43407b9fbb783

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

697942c7cdc6046d47ea342d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[X] [Y] CONTRE Mme [Z] [U] épouse [Y] Grosses : 2 Me Mohamed KHANIFAR Me Audrey TOVORNIK Copie : 1 Dossier Me Mohamed KHANIFAR Me Audrey TOVORNIK PARTIES : Monsieur [X] [Y], né

Source officielle
CA

Chambre 4-8

644cb4d456c9f0d0f8b6f099

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e958cdc6046d477ba684

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

670edde01c3411ff34602696

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

NIMES, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Véronique Aldemar, avocat au barreau de Marseille INTIME LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2602847_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505699_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210536

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Amandiers, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Les Clefs de Saint Pierre, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Jean Widenlocher - Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d807

Appel

28 février 2011

28 février 2011

C/ Audrey Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201519

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

la campagne 2002 2003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association française interprofessionnelle de l'olive (l'AFIDOL) a, par acte du 14 octobre 2004, assigné la société Moulin à huile d'Aureille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90834

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69ea93bccdc6046d474eee84

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

STRASBOURG, le Pour le Procureur de la République Jugement notifié à : Avocat/case : Me Serge HECKEL, vestiaire : 192 Avocat/case : Me Audrey INFANTES, vestiaire : 191Liquidateur (Avec mention “

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cab93c369c7f74997119

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Philippe HEINRY Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69eafa59cdc6046d4756d618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[F] [Y]) Représentée par Me Audrey MOYSAN de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMEE CPAM DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE -----------------------------------------------------

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6528df79aaebb88318fda5de

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63660b46bb0cef7f742792f6

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

THREE SEVEN PARIS, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Intimée : Madame [F] [T], représentée par Me Yves BOURGAIN, avocat au barreau de PARIS, toque:

Source officielle

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