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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100975_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Denis Besle, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, M. François Goursaud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. La rapporteure I.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01392_20240223
23 février 2024
23 février 2024
premier lieu, à l'appui de la demande de visa présentée pour la jeune C A, a été produit un acte de naissance n°040/2008 dressé le 2 décembre 2008 par l'officier de l'état civil du centre spécial de New-Bell
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202355_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Denis Besle, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Camille Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202011_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Besle, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Teuly-Desportes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : H.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101069_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Besle, président, M. Myara, premier conseiller, Mme Crampe, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. La rapporteure S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2122826_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Denis Besle, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Camille Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102876_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Besle, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2022. Le rapporteur, H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102945_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Denis Besle, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400397_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Besle, - et les observations de M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307012_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Besle, - et les observations de Me Misslin, représentant Mme D, épouse E. Le préfet de l'Hérault, qui n'a produit aucun mémoire, n'était pas présent ni représentant à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307058_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Besle, - et les observations de Me Misslin, représentant Mme A. Le préfet de l'Hérault, qui n'a pas présenté de mémoire en défense, n'était pas présent ni représenté à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401820_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Besle, - et les observations de Me Moulin, représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401821_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Besle ; - et les observations de Me Moulin, représentant M. B.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2012:205
27 avril 2012
27 avril 2012
#Carlo De Nicola vs Il-Bank Ewropew tal-Investiment (BEI).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC006841601
6 avril 2004
6 avril 2004
For example, on 21 December 1993 the trial judge, Mr Justice Bell (“Bell J”), ruled that the action should be tried by a judge alone rather than a judge and jury, because it would involve the prolonged
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c826cdc6046d47f19a86
23 avril 2026
23 avril 2026
Inscrit au RCS sous le numéro 799 500 079 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300287
6 juin 2024
6 juin 2024
[K] [I], domicilié [Adresse 3], 2°/ au groupement agricole d'exploitation en commun Bel Horizon, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à Mme [M] [O], domiciliée [Adresse 3], 4°/ au groupement foncier
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197
13 juin 2002
13 juin 2002
L'arrivée de la police dans la rue Beli Lom 24.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007796640
9 mars 1990
9 mars 1990
pièces du dossier qu'elle ne comprend ni garage apparent, ni appenti, ni clapier, ni veranda, ni édicule supplémentaire et en prescrivant que "les enduits de façades devront être de teinte neutre (gris beige
Source officiellesoc
6137216fcd580146773f3b7b
21 mars 1991
21 mars 1991
Jacques Y..., domicilié ..., à Berles-au-Bois (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellePage 62 sur 214