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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00039_20250121
21 janvier 2025
Il ressort en outre de ce compte-rendu d'entretien, également signé par la cadre de santé de soins Alzheimer, que si des échanges houleux ont eu lieu entre Mme C et sa collègue, chacune relatant sa version
1ère chambre
DTA_2100364_20230523
23 mai 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Gautier-Delage, substituant Me Monpion, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100261_20230228
28 février 2023
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite du décès de M.
DTA_2101523_20220922
22 septembre 2022
d'interventions ultérieures, son efficacité est évaluée sur une durée approximative limitée à quarante ans, alors qu'il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier que le mouvement de la mer, particulièrement houleuse
JUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2101238_20230209
9 février 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dounies. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101242_20231003
3 octobre 2023
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101264_20230919
19 septembre 2023
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100005_20230209
DTA_2101012_20230516
16 mai 2023
A la suite d'un échange houleux avec le médecin de prévention le 5 octobre 2020, aucun avis n'a pu être émis par celui-ci, lequel a par ailleurs demandé à ne plus s'occuper du suivi de Mme B.
DTA_2001520_20221117
17 novembre 2022
DTA_2001537_20220706
6 juillet 2022
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Bersat, représentant Mme C, et de Me Dias, représentant le CH de Brive. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001708_20221020
20 octobre 2022
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Veyriras, représentant le centre hospitalier de Brive. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1901770_20230425
25 avril 2023
DTA_2101104_20230606
6 juin 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Soltner, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2000583_20230523
Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Le Borgne pour la commune requérante et de Me Feix pour la société Dejante VRD et construction du Sud-Ouest. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100714_20230425
DTA_2100808_20230919
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias pour Mme G et de Me Renaudie pour l'établissement défendeur. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000973_20220804
4 août 2022
1ère Chambre
DTA_2400655_20251023
23 octobre 2025
de la Martinique et la société Eco conception Antilles, il apparaît toutefois que, si le directeur des travaux du régiment du service militaire adapté de la Martinique a adressé plusieurs courriels houleux
DTA_2400160_20250624
24 juin 2025
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme E pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.
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