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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL00039_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ressort en outre de ce compte-rendu d'entretien, également signé par la cadre de santé de soins Alzheimer, que si des échanges houleux ont eu lieu entre Mme C et sa collègue, chacune relatant sa version

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100364_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Gautier-Delage, substituant Me Monpion, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100261_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite du décès de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101523_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

d'interventions ultérieures, son efficacité est évaluée sur une durée approximative limitée à quarante ans, alors qu'il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier que le mouvement de la mer, particulièrement houleuse

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2101238_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dounies. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101242_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101264_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100005_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dounies. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101012_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

A la suite d'un échange houleux avec le médecin de prévention le 5 octobre 2020, aucun avis n'a pu être émis par celui-ci, lequel a par ailleurs demandé à ne plus s'occuper du suivi de Mme B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001520_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001537_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Bersat, représentant Mme C, et de Me Dias, représentant le CH de Brive. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001708_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Veyriras, représentant le centre hospitalier de Brive. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901770_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101104_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Soltner, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000583_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Le Borgne pour la commune requérante et de Me Feix pour la société Dejante VRD et construction du Sud-Ouest. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100714_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100808_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias pour Mme G et de Me Renaudie pour l'établissement défendeur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000973_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400655_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la Martinique et la société Eco conception Antilles, il apparaît toutefois que, si le directeur des travaux du régiment du service militaire adapté de la Martinique a adressé plusieurs courriels houleux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400160_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme E pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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